Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790

Discussion de l'article 3 du décret déterminant la formation du juré d’accusation pour Paris, lors de la séance du 30 mai 1791

Lanjuinais, Jean Denis
Chabroud, Charles
Martin, François
Defermon des Chapelières, Jacques
Duport, Adrien Jean

January 1887

Lanjuinais Jean-Denis, Chabroud Charles, Martin François, Defermon des Chapelières Jacques, Duport A...

Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790

Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste
Féraud, Charles
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Grégoire, Henri
Barnave, Antoine
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Garat (Aîné), Dominique
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Jacquemart, Claude
Bonal, François de
Camus, Armand Gaston
Rewbell, Jean François

January 1883

Thévenot de Maroise Jean-Baptiste, Féraud, Duquesnoy Adrien-Cyprien, Grégoire Baptiste Henri, Abbé, ...

Discussion de l'article 3 du titre II du décret sur les recrutements, engagements, rengagements et congés, lors de la séance du 7 mars 1791

Broglie, Charles Louis Victor, prince de
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Regnault de Lunéville, Charles
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Babey, Pierre Marie Athanase
Wimpffen, Félix Louis, baron de

January 1886

Broglie Charles-Louis, prince de, Bouthillier de Beaujeu Charles-Léon, marquis de, Regnault, de Luné...

Discussion de l'article 3 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790

Thouret, Jacques Guillaume
Couppé de Kervennou, Gabriel
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Barnave, Antoine
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Madier de Montjau, Noel Joseph

January 1884

Thouret Jacques Guillaume, Couppé de Kervennou Gabriel, Bousmard de Chantraine Henri-Jean de, Regnau...

Discussion sur l'article 3 du décret relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Châtelet, Louis-Marie du
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Dubois, Jean-Claude
Démeunier, Jean Nicolas
Cazalès, Jacques Antoine de
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Bonnay, Charles François, marquis de
Lameth, Charles Malo, comte de

January 1884

Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Châtelet Louis-Marie du, Boussay Jacques-François de Menou, baron de...

Discussion de l'article 3 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790

Buzot, François-Nicolas
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Voidel, Charles
Long, Pierre
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Martineau, Louis Simon
Bourdon, Antoine

January 1883

Buzot François-Nicolas, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Voidel Charles, Long Pierre, Crillon Fr...

Discussion de l'article 3 du décret sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 avril 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Pétion de Villeneuve, Jérome
Gaultier de Biauzat, Jean-François
André, Antoine Balthazar d'
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Pétion de Villeneuve Jérome, Gaultier de Biau...

Discussion de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Martineau, Louis Simon
Cazalès, Jacques Antoine de
Robespierre, Maximilien
Gouttes, Jean-Louis
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1883

Durand de Maillane Pierre-Toussaint, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Martineau Louis-Simon...

Discussion de l'article 3 du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 23 mars 1791

Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Cazalès, Jacques Antoine de
Thouret, Jacques Guillaume

January 1886

Montlosier François Dominique de Reynaud de, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Cazalès Jacques Antoine ...

Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les postes, lors de la séance du dimanche 11 juillet 1790

Robert, Guillaume-Amable
Cazalès, Jacques Antoine de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Biron, Armand-Louis de Gontaut, duc de
André, Antoine Balthazar d'
Defermon des Chapelières, Jacques
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Gouttes, Jean-Louis
Camus, Armand Gaston
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Roussillou, Pierre Augustin
Barnave, Antoine
Roederer, Pierre Louis

January 1884

Robert Guillaume-Amable, Cazalès Jacques Antoine de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Biron Armand-Lo...

Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791

Buzot, François-Nicolas
Pétion de Villeneuve, Jérome
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie
André, Antoine Balthazar d'
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Delavigne, Jacques
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1886

Buzot François-Nicolas, Pétion de Villeneuve Jérome, Prieur Pierre-Louis, Moreau de Saint-Méry Louis...

Discussion sur l'article 5 du titre du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790

Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Duport, Adrien Jean
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Garat (Aîné), Dominique
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Loys, Jean-Baptiste
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1885

Mougins de Roquefort Jean Joseph, Duport Adrien Jean, Prieur Pierre-Louis, Garat Dominique (Aîné), B...

Discussion sur un article additionnel au titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790

Grégoire, Henri
Martineau, Louis Simon
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Bouche, Charles-François
Mougins de Roquefort, Antoine Boniface

January 1883

Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Martineau Louis Simon, Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Bo...

Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790

Montjoye-Vaufrey, François Ferdinand Armand Fidèle, comte de
Lavie, Marc David
Toulongeon, Hippolyte Jean René, marquis de
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Anson, Pierre Hubert
Breuvart, Jean-Léonard

January 1882

Montjoye-Vaufrey François Ferdinand Armand Fidèle, comte de, Lavie Marc David, Toulongeon Hippolyte ...

Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Muguet de Nanthou, François Felix
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Bouche, Charles-François
Roederer, Pierre Louis
Salle, Jean Baptiste
Frochot, Nicolas Thérèse Benoît
Camus, Armand Gaston
Croix, Charles-Lidewine, comte de

January 1888

Gaultier de Biauzat Jean-François, Prieur de la Marne Pierre Louis, Briois de Beaumetz Bon-Albert, M...

Discussion de l'article 3 du décret déterminant la formation du juré d’accusation pour Paris, lors de la séance du 30 mai 1791

Lanjuinais, Jean Denis
Chabroud, Charles
Martin, François
Defermon des Chapelières, Jacques
Duport, Adrien Jean

January 1887

Lanjuinais Jean-Denis, Chabroud Charles, Martin François, Defermon des Chapelières Jacques, Duport A...

Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790

Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste
Féraud, Charles
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Grégoire, Henri
Barnave, Antoine
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Garat (Aîné), Dominique
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Jacquemart, Claude
Bonal, François de
Camus, Armand Gaston
Rewbell, Jean François

January 1883

Thévenot de Maroise Jean-Baptiste, Féraud, Duquesnoy Adrien-Cyprien, Grégoire Baptiste Henri, Abbé, ...

Discussion de l'article 3 du titre II du décret sur les recrutements, engagements, rengagements et congés, lors de la séance du 7 mars 1791

Broglie, Charles Louis Victor, prince de
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Regnault de Lunéville, Charles
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Babey, Pierre Marie Athanase
Wimpffen, Félix Louis, baron de

January 1886

Broglie Charles-Louis, prince de, Bouthillier de Beaujeu Charles-Léon, marquis de, Regnault, de Luné...

Discussion de l'article 3 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790

Thouret, Jacques Guillaume
Couppé de Kervennou, Gabriel
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Barnave, Antoine
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Madier de Montjau, Noel Joseph

January 1884

Thouret Jacques Guillaume, Couppé de Kervennou Gabriel, Bousmard de Chantraine Henri-Jean de, Regnau...

Discussion sur l'article 3 du décret relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Châtelet, Louis-Marie du
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Dubois, Jean-Claude
Démeunier, Jean Nicolas
Cazalès, Jacques Antoine de
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Bonnay, Charles François, marquis de
Lameth, Charles Malo, comte de

January 1884

Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Châtelet Louis-Marie du, Boussay Jacques-François de Menou, baron de...

Discussion de l'article 3 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790

Buzot, François-Nicolas
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Voidel, Charles
Long, Pierre
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Martineau, Louis Simon
Bourdon, Antoine

January 1883

Buzot François-Nicolas, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Voidel Charles, Long Pierre, Crillon Fr...

Discussion de l'article 3 du décret sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 avril 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Pétion de Villeneuve, Jérome
Gaultier de Biauzat, Jean-François
André, Antoine Balthazar d'
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Pétion de Villeneuve Jérome, Gaultier de Biau...

Discussion de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Martineau, Louis Simon
Cazalès, Jacques Antoine de
Robespierre, Maximilien
Gouttes, Jean-Louis
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1883

Durand de Maillane Pierre-Toussaint, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Martineau Louis-Simon...

Discussion de l'article 3 du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 23 mars 1791

Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Cazalès, Jacques Antoine de
Thouret, Jacques Guillaume

January 1886

Montlosier François Dominique de Reynaud de, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Cazalès Jacques Antoine ...

Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les postes, lors de la séance du dimanche 11 juillet 1790

Robert, Guillaume-Amable
Cazalès, Jacques Antoine de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Biron, Armand-Louis de Gontaut, duc de
André, Antoine Balthazar d'
Defermon des Chapelières, Jacques
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Gouttes, Jean-Louis
Camus, Armand Gaston
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Roussillou, Pierre Augustin
Barnave, Antoine
Roederer, Pierre Louis

January 1884

Robert Guillaume-Amable, Cazalès Jacques Antoine de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Biron Armand-Lo...

Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791

Buzot, François-Nicolas
Pétion de Villeneuve, Jérome
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie
André, Antoine Balthazar d'
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Delavigne, Jacques
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1886

Buzot François-Nicolas, Pétion de Villeneuve Jérome, Prieur Pierre-Louis, Moreau de Saint-Méry Louis...

Discussion sur l'article 5 du titre du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790

Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Duport, Adrien Jean
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Garat (Aîné), Dominique
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Loys, Jean-Baptiste
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1885

Mougins de Roquefort Jean Joseph, Duport Adrien Jean, Prieur Pierre-Louis, Garat Dominique (Aîné), B...

Discussion sur un article additionnel au titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790

Grégoire, Henri
Martineau, Louis Simon
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Bouche, Charles-François
Mougins de Roquefort, Antoine Boniface

January 1883

Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Martineau Louis Simon, Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Bo...

Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790

Montjoye-Vaufrey, François Ferdinand Armand Fidèle, comte de
Lavie, Marc David
Toulongeon, Hippolyte Jean René, marquis de
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Anson, Pierre Hubert
Breuvart, Jean-Léonard

January 1882

Montjoye-Vaufrey François Ferdinand Armand Fidèle, comte de, Lavie Marc David, Toulongeon Hippolyte ...

Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Muguet de Nanthou, François Felix
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Bouche, Charles-François
Roederer, Pierre Louis
Salle, Jean Baptiste
Frochot, Nicolas Thérèse Benoît
Camus, Armand Gaston
Croix, Charles-Lidewine, comte de

January 1888

Gaultier de Biauzat Jean-François, Prieur de la Marne Pierre Louis, Briois de Beaumetz Bon-Albert, M...

Discussion de l'article 3 du décret déterminant la formation du juré d’accusation pour Paris, lors de la séance du 30 mai 1791

Lanjuinais, Jean Denis
Chabroud, Charles
Martin, François
Defermon des Chapelières, Jacques
Duport, Adrien Jean

January 1887

Lanjuinais Jean-Denis, Chabroud Charles, Martin François, Defermon des Chapelières Jacques, Duport A...

Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790

Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste
Féraud, Charles
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Grégoire, Henri
Barnave, Antoine
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Garat (Aîné), Dominique
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Jacquemart, Claude
Bonal, François de
Camus, Armand Gaston
Rewbell, Jean François

January 1883

Thévenot de Maroise Jean-Baptiste, Féraud, Duquesnoy Adrien-Cyprien, Grégoire Baptiste Henri, Abbé, ...

Discussion de l'article 3 du titre II du décret sur les recrutements, engagements, rengagements et congés, lors de la séance du 7 mars 1791

Broglie, Charles Louis Victor, prince de
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Regnault de Lunéville, Charles
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Babey, Pierre Marie Athanase
Wimpffen, Félix Louis, baron de

January 1886

Broglie Charles-Louis, prince de, Bouthillier de Beaujeu Charles-Léon, marquis de, Regnault, de Luné...

Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790

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