Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi au comité des rapports de la lettre de M. le cardinal de Rohan demandant sa démission, lors de la séance du 31 aout 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 436
Chasset Charles Antoine. Rapport du comité ecclésiastique suite à la réception d'un paquet du direct...
Saint-Martin François Jérome Riffard de, Goupil de Préfeln Guillaume François. Renvoi aux comités de...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi au comité diplomatique de l'adresse du directoire de Seine-et...
Lettre de M. le cardinal de Rohan demandant sa démission, lors de la séance du 31 aout 1790. In: Arc...
Rohan-Guéménée Louis René Edouard de, Voidel Charles. Prestation de serment de M. le cardinal de Roh...
Rohan-Guéménée Louis René Edouard de. Discours du cardinal de Rohan, lors de la séance du 12 septemb...
Décret sur la propriété du mobilier de l'évêché de Strasbourg suite à la réception d'un paquet conce...
Treilhard Jean-Baptiste. Rassemblement du comité ecclésiastique suite à la réception d'un paquet con...
Gouttes Jean-Louis. Rapport par M. Gouttes sur l'élection de M. le cardinal de Rohan, lors de la séa...
Instruction pastorale du cardinal de Rohan, en annexe de la séance du 11 décembre 1790. In: Archives...
La Rochefoucauld Dominique, cardinal de. Déclaration du cardinal de la Rochefoucauld, lors de la séa...
Renvoi au comité de santé de l'ouvrage de médecine du sieur Quéquie, lors de la séance du 9 novembre...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret de M. Fréteau au sujet du rapport du comité militaire, lors d...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Réponse du Président au discours de la députation extraordinaire des...
Renvoi au comité de mendicité de la lettre de M. Necker, lors de la séance du 11 juin 1790. In: Arch...
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