Add to ORKGVieillard Pierre-Jacques. Rapport sur l'affaire de M. de Roussy, lors de la séance du 3 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 514
Brissot de Warville Jacques-Pierre. Rapport par M. Brissot dans l'affaire de MM. d'Hosier et Petit-J...
Latyl Jean-Paul-Marie-Anne. Rapport du comité des rapports sur l'affaire de la municipalité de Troye...
Renvoi au comité des rapports, d'un rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la sé...
Vieillard Pierre Jacques. Rapport sur l'affaire de M. de Roussy, lors de la séance du 3 septembre 17...
Le Chapelier Isaac René Guy, André Antoine Balthazar d', Goupil de Préfeln Guillaume François, Duque...
Rousselet Michel Louis. Rapport de M. Rousselet, au nom du comité des recherches, sur l'arrestation ...
Vieillard Pierre-Jacques. Rapport sur l'affaire du sieur de Beurnonville, lors de la séance du 14 ao...
Rapport sur l'affaire de Vassy en Champagne, lors de la séance du 3 octobre 1789. In: Archives Parle...
Rapport sur l'affaire du régiment Royal-Champagne, cavalerie, en annexe de la séance du 6 octobre 17...
Ricard Jean-Pierre. Rapport par M. Ricard sur les chasses et le port d'armes, lors de la séance du 1...
Argenteuil Edme Le Bascle, marquis d'. Renvoi au comité des rapports d'une affaire de meurtre sur M....
Chabroud Charles. Rapport du comité des rapports sur les troubles à Uzès, lors de la séance du 23 no...
Vieillard Pierre-Jacques. Décret à propos de l'affaire du sieur Séguy, lors de la séance du 31 mai 1...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi aux comités des rapports et des recherches du rapport de M. Roussill...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de M. Robespierre concernant l'affaire de Brie-Comte-Robert...
Brissot de Warville Jacques-Pierre. Rapport par M. Brissot dans l'affaire de MM. d'Hosier et Petit-J...
Latyl Jean-Paul-Marie-Anne. Rapport du comité des rapports sur l'affaire de la municipalité de Troye...
Renvoi au comité des rapports, d'un rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la sé...
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