Abbé Ogé, Gossin Pierre François. Adoption de deux articles additionnels au titre Ier du décret sur la liquidation des offices supprimés, lors de la séance du 7 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 637
Adoption de l'article 1er du projet de décret sur les attributions du comité de liquidation, lors de...
Adoption de deux articles du décret sur l'administration des domaines, lors de la séance du 16 aout ...
Lanjuinais Jean-Denis. Adoption des articles 3 et 4 du titre II du décret relatif à la liquidation d...
Adoption des articles 1 à 8 du titre II du décret sur la liquidation des offices supprimés, lors de ...
Adoption des articles 1 à 5 et 13 à 16 du titre III du décret sur la liquidation des offices supprim...
Vieillard Pierre-Jacques. Adoption d'un article additionnel au décret relatif à la liquidation des o...
Dionis du Séjour Achille Pierre, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Martineau Louis...
Adoption des articles 1 à 5 du décret sur la liquidation des offices ministériels supprimés, lors de...
Adoption des articles 6 à 14 du décret sur la liquidation des offices ministériels supprimés, lors d...
Adoption des articles 3 à 6 du projet de décret sur les attributions du comité de liquidation, lors ...
Adoption de l'article Ier du décret sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 ...
Adoption des articles 1er et 2 du décret sur les offices ministériels, sur les avoués, lors de la sé...
Adoption des articles 16 à 32 du décret pour la liquidation des offices ministériels, lors de la séa...
Adoption des articles 2 à 4 du décret du comité féodal pour la liquidation des droits ci-devant seig...
Adoption de deux articles additionnels au décret sur la suppression des droits féodaux, lors de la s...
Adoption de l'article 1er du projet de décret sur les attributions du comité de liquidation, lors de...
Adoption de deux articles du décret sur l'administration des domaines, lors de la séance du 16 aout ...
Lanjuinais Jean-Denis. Adoption des articles 3 et 4 du titre II du décret relatif à la liquidation d...
Adoption des articles 1 à 8 du titre II du décret sur la liquidation des offices supprimés, lors de ...
Adoption des articles 1 à 5 et 13 à 16 du titre III du décret sur la liquidation des offices supprim...
Vieillard Pierre-Jacques. Adoption d'un article additionnel au décret relatif à la liquidation des o...
Dionis du Séjour Achille Pierre, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Martineau Louis...
Adoption des articles 1 à 5 du décret sur la liquidation des offices ministériels supprimés, lors de...
Adoption des articles 6 à 14 du décret sur la liquidation des offices ministériels supprimés, lors d...
Adoption des articles 3 à 6 du projet de décret sur les attributions du comité de liquidation, lors ...
Adoption de l'article Ier du décret sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 ...
Adoption des articles 1er et 2 du décret sur les offices ministériels, sur les avoués, lors de la sé...
Adoption des articles 16 à 32 du décret pour la liquidation des offices ministériels, lors de la séa...
Adoption des articles 2 à 4 du décret du comité féodal pour la liquidation des droits ci-devant seig...
Adoption de deux articles additionnels au décret sur la suppression des droits féodaux, lors de la s...
Adoption de l'article 1er du projet de décret sur les attributions du comité de liquidation, lors de...
Adoption de deux articles du décret sur l'administration des domaines, lors de la séance du 16 aout ...
Lanjuinais Jean-Denis. Adoption des articles 3 et 4 du titre II du décret relatif à la liquidation d...