Discussion au sujet du rapport du comité des recherches sur une lettre adressée à Mme de Persan, lors de la séance du 9 septembre 1790

Discussion du comité auquel renvoyer l'adresse du directoire du département de l'Aisne, lors de la séance du 6 août 1791

Grégoire, Henri
Rewbell, Jean François
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Bouchotte, Pierre Paul

January 1888

Grégoire Henri Jean-Baptiste, Rewbell Jean François, Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Bou...

Discussion sur l'ajournement du rapport du comité militaire, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin

Bonnay, Charles François, marquis de

January 1882

Bonnay Charles François, marquis de. Discussion sur l'ajournement du rapport du comité militaire, lo...

Discussion sur les rapports du comité de mendicité, lors de la séance du 15 juillet 1790

Malouet, Pierre Victor
Démeunier, Jean Nicolas
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la

January 1884

Malouet Pierre-Victor, Démeunier Jean Nicolas, La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de...

Discussion au sujet du rapport du comité des recherches sur une lettre adressée à Mme de Persan, lors de la séance du 9 septembre 1790

Alquier, Charles-Jean
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Levas, Joseph-Henri de Jessé, baron de
Dubois-Crancé, Edmond Louis
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Voidel, Charles
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Martineau, Louis Simon
Populus, Marc Etienne
Bouche, Charles-François
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1884

Alquier Charles-Jean, Goupilleau de Fontenay Jean-François, Jessé Joseph-Henri, baron de, Dubois de ...

Discussion du rapport et du projet de décret du comité central d'éducation sur l'arriéré de la comptabilité, lors de la séance du 25 mai 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Bouche, Charles-François
Legrand, Jérome
Rewbell, Jean François
Lompré, Claude-Bénigne
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Sillery, Charles Alexis Brulart, marquis de
Beaumetz, Bon Albert Briois de

January 1887

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Bouche Charles-François, Legrand Jérome, Rewbel...

Discussion sur le rapport sur les besoins actuels du Trésor public, lors de la séance du 1er juin 1790

Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Pétion de Villeneuve, Jérome
Rewbell, Jean François

January 1883

Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de, Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Regnaud de S...

Discussion au sujet d’une créance réclamée par M. d’Orléans, lors de la séance du 11 janvier 1791

Francoville, Charles-Bruno
Rewbell, Jean François
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Croix, Charles-Lidewine, comte de
Martineau, Louis Simon
Camus, Armand Gaston
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1885

Francoville Charles, Rewbell Jean François, Tracy Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de, Croix Char...

Discussion du rapport du comité de l’imposition sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de l'année 1791, lors de la séance du 6 décembre 1790

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Roederer, Pierre Louis
Pétion de Villeneuve, Jérome

January 1885

Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Roederer Pierre Louis, Pétion de Villeneuve Jérome. ...

Discussion sur le rapport par M. Fréteau relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790

Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Cazalès, Jacques Antoine de
Blacons, Henri d'Armand de Forest, marquis de
Démeunier, Jean Nicolas
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Dillon, Arthur
Lucas, Jean-Baptiste Joseph

January 1884

Menou Jacques François de Boussay, baron de, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Mirabeau Honoré-Gabriel...

Discussion autour du projet de décret relatif au décompte de la masse des gens de mer, lors de la séance du 10 août 1790

Bouchotte, Pierre Paul
Malouet, Pierre Victor
Roussillou, Pierre Augustin

January 1884

Bouchotte Pierre Paul, Malouet Pierre-Victor, Roussillou Pierre-Augustin. Discussion autour du proje...

Discussion sur l'arrêté du parlement de Besançon relatif aux troubles de la Franche-Comté, lors de la séance du 29 juillet 1789

Gourdan, Charles Claude Christophe
Bureaux de Pusy, Jean-Xavier
Grosbois, Claude-Irénée de Perreney
Toulongeon, Hippolyte-Jean-René, marquis de

January 1875

Gourdan Charles-Claude-Christophe, Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Grosbois Claude-Irénée de Perreney, ...

Discussion au sujet de l'ordre du travail des séances de l'Assemblée, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir

Barnave, Antoine
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Buzot, François-Nicolas
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Target, Guy Jean-Baptiste
Pétion de Villeneuve, Jérome
Camus, Armand Gaston

January 1880

Barnave Antoine, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Buzot François-Nicolas, Dionis du Séjour Achille-P...

Discussion au sujet de l'appartenance de députés à plusieurs comités, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin

Albignac de Castelnau, Philippe
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1880

Albignac de Castelnau Philippe, Montlosier François Dominique de Reynaud de, Le Chapelier Isaac-René...

Discussion du rapport du comité des recherches sur l'affaire du sieur Martineau, lors de la séance du 18 février 1790

Loys, Jean-Baptiste
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Bergasse-Laziroule, Georges

January 1880

Loys Jean-Baptiste, Prieur (de la Marne), Bergasse-Laziroule Georges. Discussion du rapport du comit...

Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791

Rewbell, Jean François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Virieu, François Henri, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Madier de Montjau, Noel Joseph
Pétion de Villeneuve, Jérome
Lameth, Charles Malo, comte de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Maury, Jean Siffrein
Bouche, Charles-François
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de

January 1886

Rewbell Jean François, Prieur de la Marne Pierre Louis, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Virieu ...

Discussion du comité auquel renvoyer l'adresse du directoire du département de l'Aisne, lors de la séance du 6 août 1791

Grégoire, Henri
Rewbell, Jean François
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Bouchotte, Pierre Paul

January 1888

Grégoire Henri Jean-Baptiste, Rewbell Jean François, Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Bou...

Discussion sur l'ajournement du rapport du comité militaire, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin

Bonnay, Charles François, marquis de

January 1882

Bonnay Charles François, marquis de. Discussion sur l'ajournement du rapport du comité militaire, lo...

Discussion sur les rapports du comité de mendicité, lors de la séance du 15 juillet 1790

Malouet, Pierre Victor
Démeunier, Jean Nicolas
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la

January 1884

Malouet Pierre-Victor, Démeunier Jean Nicolas, La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de...

Discussion au sujet du rapport du comité des recherches sur une lettre adressée à Mme de Persan, lors de la séance du 9 septembre 1790

Alquier, Charles-Jean
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Levas, Joseph-Henri de Jessé, baron de
Dubois-Crancé, Edmond Louis
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Voidel, Charles
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Martineau, Louis Simon
Populus, Marc Etienne
Bouche, Charles-François
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1884

Alquier Charles-Jean, Goupilleau de Fontenay Jean-François, Jessé Joseph-Henri, baron de, Dubois de ...

Discussion du rapport et du projet de décret du comité central d'éducation sur l'arriéré de la comptabilité, lors de la séance du 25 mai 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Bouche, Charles-François
Legrand, Jérome
Rewbell, Jean François
Lompré, Claude-Bénigne
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Sillery, Charles Alexis Brulart, marquis de
Beaumetz, Bon Albert Briois de

January 1887

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Bouche Charles-François, Legrand Jérome, Rewbel...

Discussion sur le rapport sur les besoins actuels du Trésor public, lors de la séance du 1er juin 1790

Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Pétion de Villeneuve, Jérome
Rewbell, Jean François

January 1883

Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de, Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Regnaud de S...

Discussion au sujet d’une créance réclamée par M. d’Orléans, lors de la séance du 11 janvier 1791

Francoville, Charles-Bruno
Rewbell, Jean François
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Croix, Charles-Lidewine, comte de
Martineau, Louis Simon
Camus, Armand Gaston
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1885

Francoville Charles, Rewbell Jean François, Tracy Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de, Croix Char...

Discussion du rapport du comité de l’imposition sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de l'année 1791, lors de la séance du 6 décembre 1790

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Roederer, Pierre Louis
Pétion de Villeneuve, Jérome

January 1885

Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Roederer Pierre Louis, Pétion de Villeneuve Jérome. ...

Discussion sur le rapport par M. Fréteau relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790

Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Cazalès, Jacques Antoine de
Blacons, Henri d'Armand de Forest, marquis de
Démeunier, Jean Nicolas
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Dillon, Arthur
Lucas, Jean-Baptiste Joseph

January 1884

Menou Jacques François de Boussay, baron de, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Mirabeau Honoré-Gabriel...

Discussion autour du projet de décret relatif au décompte de la masse des gens de mer, lors de la séance du 10 août 1790

Bouchotte, Pierre Paul
Malouet, Pierre Victor
Roussillou, Pierre Augustin

January 1884

Bouchotte Pierre Paul, Malouet Pierre-Victor, Roussillou Pierre-Augustin. Discussion autour du proje...

Discussion sur l'arrêté du parlement de Besançon relatif aux troubles de la Franche-Comté, lors de la séance du 29 juillet 1789

Gourdan, Charles Claude Christophe
Bureaux de Pusy, Jean-Xavier
Grosbois, Claude-Irénée de Perreney
Toulongeon, Hippolyte-Jean-René, marquis de

January 1875

Gourdan Charles-Claude-Christophe, Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Grosbois Claude-Irénée de Perreney, ...

Discussion au sujet de l'ordre du travail des séances de l'Assemblée, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir

Barnave, Antoine
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Buzot, François-Nicolas
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Target, Guy Jean-Baptiste
Pétion de Villeneuve, Jérome
Camus, Armand Gaston

January 1880

Barnave Antoine, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Buzot François-Nicolas, Dionis du Séjour Achille-P...

Discussion au sujet de l'appartenance de députés à plusieurs comités, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin

Albignac de Castelnau, Philippe
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1880

Albignac de Castelnau Philippe, Montlosier François Dominique de Reynaud de, Le Chapelier Isaac-René...

Discussion du rapport du comité des recherches sur l'affaire du sieur Martineau, lors de la séance du 18 février 1790

Loys, Jean-Baptiste
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Bergasse-Laziroule, Georges

January 1880

Loys Jean-Baptiste, Prieur (de la Marne), Bergasse-Laziroule Georges. Discussion du rapport du comit...

Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791

Rewbell, Jean François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Virieu, François Henri, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Madier de Montjau, Noel Joseph
Pétion de Villeneuve, Jérome
Lameth, Charles Malo, comte de
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Maury, Jean Siffrein
Bouche, Charles-François
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de

January 1886

Rewbell Jean François, Prieur de la Marne Pierre Louis, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Virieu ...

Discussion du comité auquel renvoyer l'adresse du directoire du département de l'Aisne, lors de la séance du 6 août 1791

Grégoire, Henri
Rewbell, Jean François
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Bouchotte, Pierre Paul

January 1888

Grégoire Henri Jean-Baptiste, Rewbell Jean François, Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Bou...

Discussion sur l'ajournement du rapport du comité militaire, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin

Bonnay, Charles François, marquis de

January 1882

Bonnay Charles François, marquis de. Discussion sur l'ajournement du rapport du comité militaire, lo...

Discussion sur les rapports du comité de mendicité, lors de la séance du 15 juillet 1790

Malouet, Pierre Victor
Démeunier, Jean Nicolas
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la

January 1884

Malouet Pierre-Victor, Démeunier Jean Nicolas, La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de...

Discussion au sujet du rapport du comité des recherches sur une lettre adressée à Mme de Persan, lors de la séance du 9 septembre 1790

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