Add to ORKGDefermon des Chapelières Jacques. Décret concernant les sous-lieutenants de vaisseau de la marine, lors de la séance du 11 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 693
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
Defermon des Chapelières Jacques. Projet de décret, par M. Defermon au nom du comité de la marine, s...
Curt Louis de. Décret présenté par M. Curt concernant les biens à affecter au service de la marine, ...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret concernant les sous-lieutenants de vaisseau de la marine, l...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret d’application pour l’administration de la marine, lors de l...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité de la marine d'un mémoire sur les troupes de la marine, ...
Bouche Charles-François. Décrets concernant la fourniture des vivres de la marine, lors de la séance...
Renvoi au comité de la marine de la lettre écrite par le Ministre de la marine, lors de la séance du...
Décret sur les prévôts de la marine, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin. In: Archives Parle...
Ajournement d'un rapport sur les classes de la marine, lors de la séance du 9 avril 1790. In: Archiv...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre concernant les armements décrétés par l'Assem...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Ordre du jour de la séance du 12 mai 1791 : rapport du comité de la marine sur le traitement du corp...
Ricard de Sealt Gabriel Joseph Xavier. Déclaration des officiers de la marine concernant l'affaire d...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
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