Rousselet Michel Louis. Rapport de M. Rousselet, au nom du comité des recherches, sur l'arrestation du sieur Trouard de Riolles, lors de la séance du 11 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 716-717
Renvoi au comité des rapports, d'un rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la sé...
Goupilleau de Fontenay Jean-François. Rapport de M. Goupilleau, au nom du comité des rapports, relat...
Castelanet Antoine. Demande d'ajout au procès verbal de la démission de M. Roussier, lors de la séan...
Rousselet Michel Louis. Rapport de M. Rousselet, au nom du comité des recherches, sur l'arrestation ...
Rousselet Michel Louis. Décret du comité des recherches concernant l'arrestation du sieur Trouard, l...
Vieillard Pierre-Jacques. Rapport sur l'affaire de M. de Roussy, lors de la séance du 3 septembre 17...
Rousselet Michel Louis. Rapport sur l'arrestation à Longwy d'un officier porteur d'un libelle, lors ...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi aux comités des rapports et des recherches du rapport de M. Roussill...
Chasset Charles Antoine. Rapport de M. Chasset, au nom du comité des dîmes, relatif au remplacement ...
Renvoi au comité des recherches de la pétition demandant la liberté de M. Trouard de Riolles, lors d...
Roussillou Pierre-Augustin. Rapport de M. Roussillon sur les désordres dans la ville de Toulouse, lo...
Prieur Pierre-Louis. Rapport de M. Prieur, au nom du comité des rapports, relatif aux persécutions d...
Gossin Pierre François. Décret concernant les élections de Rouilly, La Toillette et Chaudières, lors...
Chabroud Charles. Rapport du comité des rapports sur les troubles à Uzès, lors de la séance du 23 no...
Renvoi au comité général de liquidation de la motion de M. Roussillon sur le remboursement des cauti...
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Goupilleau de Fontenay Jean-François. Rapport de M. Goupilleau, au nom du comité des rapports, relat...
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