Add to ORKGAdoption des articles 10, 11 et 12 du décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 14 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 750
Adoption des articles 13 et 14 du décret sur les maisons religieuses, rentes, indemnités, lors de la...
Adoption de l'article 2 du projet de décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 22 juillet ...
Adoption des articles de 1 à 11 concernant les tarifs des droits d'enregistrement lors de la séance ...
Adoption des articles 10, 11 et 12 du décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 14 septemb...
Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre ...
Adoption de l'article 4 du décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre 1790. In...
Brillat-Savarin Jean Anthelme, Barrère de Vieuzac Bertrand. Adoption des articles 5 à 9 du décret su...
Adoption des articles 10 et 11 du décret sur les maisons religieuses, rentes, indemnités, lors de la...
Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Adoption des articles 12 à 20 du décret sur l'enregistrement des actes, lors de la séance du 26 nove...
Adoption des articles 9 à 16 du décret sur la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790...
Adoption des articles 1 à 14 du titre II concernant les officiers réformés, lors de la séance du 21 ...
Adoption des articles 12 et 13 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1...
Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les dépenses des forets, secours aux académies, etc, lors...
Adoption des articles 12 et 13 du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791. In: Ar...
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