Bonnay Charles François, marquis de. Demande de salle pour accueillir des journalistes, lors de la séance du 9 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 2
Bonnay Charles François, marquis de. Remerciement de l'Assemblée aux maîtres amidonniers de Paris po...
Dupont de Nemours Pierre Samuel, Populus Marc Etienne, Camus Armand Gaston. Demande de l'Assemblée d...
Chastenay-Lanty Erard Louis Guy de. Demande de s'en tenir à l'ordre du jour, lors de la séance du 30...
Bonnay Charles François, marquis de. Demande de salle pour accueillir des journalistes, lors de la s...
Salle Jean Baptiste. Demande de congés de M. Salle, lors de la séance du 9 août 1790. In: Archives P...
Bonnay Charles François, marquis de. Demande d'admission d'une députation de la garde nationale, lor...
Demande de mise à l'ordre du jour par le comité des rapports, lors de la séance du 29 mai 1790. In: ...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Demande de vi...
Demande d'envoi d'une députation au Roi, lors de la séance du 8 juillet 1789. In: Archives Parlement...
Bonnay Charles François, marquis de, Populus Marc Etienne, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Demande d...
Demande d'ajournement, lors de la séance du 24 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Décret concernant les billets des tribunes de la salle des séances pendant la durée de la fédération...
André Antoine Balthazar d'. Demande de mise à l'ordre du jour de l'affaire de la municipalité de Ris...
Ajournement du décret concernant les archives, lors de la séance du 2 septembre 1790. In: Archives P...
Bonnay Charles François, marquis de. Remerciement de l'Assemblée aux maîtres amidonniers de Paris po...
Dupont de Nemours Pierre Samuel, Populus Marc Etienne, Camus Armand Gaston. Demande de l'Assemblée d...
Chastenay-Lanty Erard Louis Guy de. Demande de s'en tenir à l'ordre du jour, lors de la séance du 30...
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Demande de mise à l'ordre du jour par le comité des rapports, lors de la séance du 29 mai 1790. In: ...
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Demande d'ajournement, lors de la séance du 24 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860...
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