Add to ORKGDécret sur l'ordre à observer et le serment à prêter à la fédération, lors de la séance du 9 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 17
Décret sur l'émeute de Pannautier, lors de la séance du 3 aout 1790. In: Archives Parlementaires de ...
Décret sur l’administration des haras, lors de la séance du 19 février 1791. In: Archives Parlementa...
Lompré Claude Bénigne. Décret pour établir dans les départements un comité contentieux provisoire, l...
Décret sur l'ordre à observer et le serment à prêter à la fédération, lors de la séance du 9 juillet...
Résultat des élections des secrétaires et du Président, lors de la séance du 19 juin 1790 au soir. I...
Target Guy Jean-Baptiste, Bonnay Charles François, marquis de. Projet de décret sur l'ordre à observ...
Levée de séance pour procéder à l'élection du président, lors de la séance du 18 juillet 1790. In: A...
Décret sur la dépense des affaires étrangères, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Archives Parlem...
Préparation des ordres du jour des séances de décembre 1789, lors de la séance du 10 décembre 1789. ...
Chasset Charles Antoine. Décret sur les économats, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790. In: A...
Clôture de la séance du 29 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première séri...
Décret pour désigner le lieu où il sera procédé à l'élection des juges de district, lors de la séanc...
Décret pour l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: Archives Parlementai...
Ouverture de la séance du 3 aout 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (...
Décret visant à faire cesser toute fonction aux ci-devant états du Cambrésis, lors de la séance du 3...
Décret sur l'émeute de Pannautier, lors de la séance du 3 aout 1790. In: Archives Parlementaires de ...
Décret sur l’administration des haras, lors de la séance du 19 février 1791. In: Archives Parlementa...
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