Bonnay Charles François, marquis de. Prolongation de congés pour M. de Castries, lors de la séance du 11 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 45
Bonnay Charles François, marquis de. Prolongement de l'absence de M. Le Clerc de Juigné, lors de la ...
Laipaud Paul de Nollet, comte de. Demande de prolongement de congés pour M. de Laipaud, lors de la s...
Palasne de Champeaux Julien François. Renvoi au comité d'aliénation d'une prolongation de délai pour...
Bonnay Charles François, marquis de. Prolongation de congés pour M. de Castries, lors de la séance d...
Boisse Barthelemy de. Prolongement des congés pour M. de Boisse, lors de la séance du 9 juillet 1790...
Mont d'Or Charles Louis, marquis de. Demande de prolongation de congés de M. Mont-d'Or, lors de la s...
Lefort Denis. Prolongation de congé de M. Lefort, lors de la séance du 13 novembre 1790. In: Archive...
Novion Jean Victor, comte de. Prolongation du congé de M. Novion, lors de la séance du 28 novembre 1...
Castries Armand de la Croix de. Demande de congés de M. de Castries, lors de la séance du 26 novembr...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Prolongation de congés de M. Grezolles, lors de la séance du 4 janvi...
Dupré Joseph. Demande d'une prolongation de congé de M. Dupré lors de la séance du 22 novembre 1790....
Demande de congés de M. de Castries, lors de la séance du 31 octobre 1789. In: Archives Parlementair...
Congés accordés pour MM le vicomte de Mirabeau et le duc de Castries, lors de la séance du 31 mai 17...
Mailhe Jean-Baptiste. Prolongation du congé déjà accordé au représentant Mailhe, lors de la séance d...
Latteux Nicolas. Demande de prolongation de congés de M. Latteux, lors de la séance du 27 janvier 17...
Bonnay Charles François, marquis de. Prolongement de l'absence de M. Le Clerc de Juigné, lors de la ...
Laipaud Paul de Nollet, comte de. Demande de prolongement de congés pour M. de Laipaud, lors de la s...
Palasne de Champeaux Julien François. Renvoi au comité d'aliénation d'une prolongation de délai pour...
Bonnay Charles François, marquis de. Prolongation de congés pour M. de Castries, lors de la séance d...
Boisse Barthelemy de. Prolongement des congés pour M. de Boisse, lors de la séance du 9 juillet 1790...
Mont d'Or Charles Louis, marquis de. Demande de prolongation de congés de M. Mont-d'Or, lors de la s...
Lefort Denis. Prolongation de congé de M. Lefort, lors de la séance du 13 novembre 1790. In: Archive...
Novion Jean Victor, comte de. Prolongation du congé de M. Novion, lors de la séance du 28 novembre 1...
Castries Armand de la Croix de. Demande de congés de M. de Castries, lors de la séance du 26 novembr...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Prolongation de congés de M. Grezolles, lors de la séance du 4 janvi...
Dupré Joseph. Demande d'une prolongation de congé de M. Dupré lors de la séance du 22 novembre 1790....
Demande de congés de M. de Castries, lors de la séance du 31 octobre 1789. In: Archives Parlementair...
Congés accordés pour MM le vicomte de Mirabeau et le duc de Castries, lors de la séance du 31 mai 17...
Mailhe Jean-Baptiste. Prolongation du congé déjà accordé au représentant Mailhe, lors de la séance d...
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Bonnay Charles François, marquis de. Prolongement de l'absence de M. Le Clerc de Juigné, lors de la ...
Laipaud Paul de Nollet, comte de. Demande de prolongement de congés pour M. de Laipaud, lors de la s...
Palasne de Champeaux Julien François. Renvoi au comité d'aliénation d'une prolongation de délai pour...