Add to ORKGAjournement de l'article additionnel 8 sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 54
Article 8 du projet d'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 8 octobre 1789. In: Arc...
Article additionnel au décret sur les messageries, lors de la séance du 8 janvier 1791. In: Archives...
Adoption de l'article additionnel 8 relatif à l'organisation judiciaire, lors de la séance du 2 sept...
Ajournement de l'article additionnel 8 sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 j...
Adoption de l'article additionnel 2 sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juil...
Adoption de l'article additionnel 1 sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juil...
Adoption des articles additionnels 6 et 7 sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 1...
Adoption des articles additionnels 4 et 5 sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 1...
Chasset Charles Antoine. Adoption de l'article additionnel 9 sur l'organisation du clergé, lors de l...
Ajournement de la discussion de l'article 8 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors d...
Boutteville-Dumetz Gislain-Louis. Renvoi au comité de constitution des article additionnels sur l'or...
Renvoi au comité ecclésiastique de l'article additionnel au projet de décret sur l'organisation du c...
Chasset Charles Antoine. Adoption de l'article additionnel 3 sur l'organisation du clergé, lors de l...
Ajournement de l'article 13 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séanc...
Camus Armand Gaston, Martineau Louis Simon. Rejet ou ajournement des articles 24 à 30 du projet de d...
Article 8 du projet d'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 8 octobre 1789. In: Arc...
Article additionnel au décret sur les messageries, lors de la séance du 8 janvier 1791. In: Archives...
Adoption de l'article additionnel 8 relatif à l'organisation judiciaire, lors de la séance du 2 sept...
Ajournement de l'article additionnel 8 sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 j...
Adoption de l'article additionnel 2 sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juil...
Adoption de l'article additionnel 1 sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juil...
Adoption des articles additionnels 6 et 7 sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 1...
Adoption des articles additionnels 4 et 5 sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 1...
Chasset Charles Antoine. Adoption de l'article additionnel 9 sur l'organisation du clergé, lors de l...
Ajournement de la discussion de l'article 8 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors d...
Boutteville-Dumetz Gislain-Louis. Renvoi au comité de constitution des article additionnels sur l'or...
Renvoi au comité ecclésiastique de l'article additionnel au projet de décret sur l'organisation du c...
Chasset Charles Antoine. Adoption de l'article additionnel 3 sur l'organisation du clergé, lors de l...
Ajournement de l'article 13 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séanc...
Camus Armand Gaston, Martineau Louis Simon. Rejet ou ajournement des articles 24 à 30 du projet de d...
Article 8 du projet d'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 8 octobre 1789. In: Arc...
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Adoption de l'article additionnel 8 relatif à l'organisation judiciaire, lors de la séance du 2 sept...