Add to ORKGAdoption des articles 3 à 6 du projet de décret sur les attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 17 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 173
Adoption des articles 6 à 14 du décret sur la liquidation des offices ministériels supprimés, lors d...
Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les dépenses des forets, secours aux académies, etc, lors...
Adoption des articles 19 et 20 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 3 mars 179...
Adoption des articles 3 à 6 du projet de décret sur les attributions du comité de liquidation, lors ...
Adoption de l'article 1er du projet de décret sur les attributions du comité de liquidation, lors de...
Adoption de l'article 7 du projet de décret sur les attributions du comité de liquidation, lors de l...
Adoption des articles 1 à 5 et 13 à 16 du titre III du décret sur la liquidation des offices supprim...
Adoption des articles 1 à 8 du titre II du décret sur la liquidation des offices supprimés, lors de ...
Adoption de l'article Ier du décret sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 ...
Adoption des articles 13 et 14 du projet de décret sur la liquidation et le paiement du traitement d...
Adoption des articles 2 à 4 du décret du comité féodal pour la liquidation des droits ci-devant seig...
Démeunier Jean Nicolas. Adoption de l'article 2 du projet de décret sur les attributions du comité d...
Adoption des articles 16 à 32 du décret pour la liquidation des offices ministériels, lors de la séa...
Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Démeunier Jean Nicolas, Batz Jean Pierre, baron de. Adoption des articles 8 à 12 du projet de décret...
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Adoption des articles 19 et 20 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 3 mars 179...
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