Renvoi au comité des finances de la motion concernant le décret sur l'impôt des juifs, lors de la séance du 21 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 220
Renvoi au comité des finances de la pétition des arquebusiers de la ville, lors de la séance du 1er ...
Treilhard Jean-Baptiste. Ajournement des rapports du comité des finances, lors de la séance du 20 ju...
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
Renvoi au comité des finances de la motion concernant le décret sur l'impôt des juifs, lors de la sé...
Renvoi au comité des finances d'une motion sur la perception des impôts, lors de la séance du 14 nov...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Chevalier Etienne. Renvoi au comité des finances d'une motion de M. Chevalier, lors de la séance du ...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Bonnay Charles François, marquis de. Renvoi aux...
Renvoi au comité des finances de la motion de M. Bourdon concernant la rentrée des impositions, lors...
Renvoi au comité des finances de la lettre du directoire du département du Mont-Jura, lors de la séa...
Renvoi au comité des finances de la motion de M. d'Estourmel relative au payement des frais des asse...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Renvoi au comité des finances du décret sur l'état de la situation des finances depuis le 1er janvie...
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
Renvoi au comité des finances des comptes des trésoriers patriotiques, lors la séance du 28 août 179...
Renvoi au comité des finances de la pétition des arquebusiers de la ville, lors de la séance du 1er ...
Treilhard Jean-Baptiste. Ajournement des rapports du comité des finances, lors de la séance du 20 ju...
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
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