Rewbell Jean François, Bouche Charles-François. Renvoi au comité ecclésiastique de la motion adressée à l'Assemblée par les prêtres de l'église de Riez en Provence, lors de la séance du 24 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 322
Villoutreix de Faye Jean-Baptiste de. Renvoi de la motion de M. Villoutreix de Faye au comité ecclés...
Renvoi au comité ecclésiastique de la lettre du sieur Benoit Boulet, prêtre à Paris, lors de la séan...
Defermon des Chapelières Jacques, Lucas Jean-Baptiste Joseph, Bonnay Charles François, marquis de. R...
Rewbell Jean François, Bouche Charles-François. Renvoi au comité ecclésiastique de la motion adressé...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité ecclésiastique de la motion de M. Bouche relative aux serv...
Branche Maurice, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Bonal François de. Renvoi de la motion de dom Gerle...
Renvoi au comité ecclésiastique du projet de décret relatif au placement des vicaires des églises su...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Renvoi de la motion de M. Baron au comité des domaines et au c...
Delandine Antoine François, Papin Léger. Renvoi au comité ecclésiastique de diverses motions concern...
Renvoi au comité ecclésiastique de la réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre concernant le collèg...
Treilhard Jean-Baptiste, Le Chapelier Isaac-René-Guy. Renvoi au comité ecclésiastique de la motion d...
Renvoi au comité ecclésiastique du rapport sur le sort des curés et vicaires, lors de la séance du 2...
Lanjuinais Jean-Denis. Renvoi au comité ecclésiastique du projet de décret relatif au paiement des c...
Renvoi au comité ecclésiastique d'une motion sur l'organisation des églises paroissiales, lors de la...
Renvoi au comité ecclésiastique de la pétition des vicaires des paroisses supprimées, lors de la séa...
Villoutreix de Faye Jean-Baptiste de. Renvoi de la motion de M. Villoutreix de Faye au comité ecclés...
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