Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ajournement du projet de décret du comité des finances relatif à l'émission des assignats, lors de la séance du 25 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 343
Camus Armand Gaston. Décret relatif à l'émission des assignats, lors de la séance du 29 juillet 1790...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Projet de décret contenu dans le rapport du comité des fina...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Élection de M. Fréteau au comité des pensions et rejet de sa demande...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ajournement du projet de décret du comité des finances relatif à l'é...
Treilhard Jean-Baptiste. Ordre du jour de la séance du 25 juillet 1790 : discussion d'un projet de d...
Vernier Théodore. Ajournement d'un projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 2 d...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ajournement du projet de décret de M. de Puisieux sur les impôts, lo...
Ordre du jour de la séance du 29 juillet 1790 : discussion du projet de décret du comité des finance...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ordre du jour de la séance 10 janvier 1791 : projet de décret du com...
Treilhard Jean-Baptiste. Ajournement des rapports du comité des finances, lors de la séance du 20 ju...
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Vernier sur les coupons d'assignats, lors de...
Lettre sur les assignats à Messieurs du comité des finances, par Charles Micoud, en annexe de la séa...
Projet de décret du comité des finances concernant les gabelles, daté du 16 septembre 1789. In: Arch...
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