Add to ORKGMotion de M. d'Aiguillon relative au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 391
Ajournement des motions de MM. Guillotin et Guillaume sur les suppliciés, lors de la séance du 9 oct...
Renvoi au comité féodal de la motion de M. Gossin relative au droit de pâturage, lors de la séance d...
Goupilleau de Fontenay Jean-François. Motion relative à la venue du roi en séance, lors de la séance...
Motion de M. d'Aiguillon relative au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de l...
Aiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'. Motion de M. le duc d'Aiguillon relative à l'obéiss...
Renvoi de la motion de M. le duc d'Aiguillon relative à l'obéissance des troupes au comité militaire...
Décret relatif au passage de troupes autrichiennes sur le territoire français, lors de la séance du ...
Ajournement de la motion concernant le début de la séance à midi de la séance du 23 juillet 1791. In...
Motion de réponse à la garde nationale de Lisieux, lors de la séance du 31 mai 1790. In: Archives Pa...
Marsanne de Fontjuliane Jean-Louis-Charles-François, comte de, Bonnay Charles François, marquis de. ...
Renvoi au comité de la motion de M. l'abbé Guyardin relative au traitement des vicaires des villes, ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Motion de M. Fréteau relative à l'emploi des dons patriotiques, lors...
Aiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'. Motion du duc d'Aiguillon suite au projet d'arrêté ...
Ajournement de la motion pour remettre en vigueur les lois contre les usuriers, lors de la séance du...
Aiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'. Motion du duc d'Aiguillon tendant à faire nommer un...
Ajournement des motions de MM. Guillotin et Guillaume sur les suppliciés, lors de la séance du 9 oct...
Renvoi au comité féodal de la motion de M. Gossin relative au droit de pâturage, lors de la séance d...
Goupilleau de Fontenay Jean-François. Motion relative à la venue du roi en séance, lors de la séance...
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