Add to ORKGBrissot de Warville Jacques-Pierre. Rapport par M. Brissot dans l'affaire de MM. d'Hosier et Petit-Jean, en annexe de la séance du 29 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 415-423
Cussy Gabriel de. Rapport du comité des monnaies par M. Gabriel de Cussy en annexe de la séance du 2...
Rapport par M. de Broglie sur l'affaire d'Orange et d'Avignon, lors de la séance du 16 juillet 1790....
Second rapport du comité de mendicité, en annexe de la séance du 15 juillet 1790. In: Archives Parle...
Brissot de Warville Jacques-Pierre. Rapport par M. Brissot dans l'affaire de MM. d'Hosier et Petit-J...
Vieillard Pierre-Jacques. Rapport sur l'affaire de M. de Roussy, lors de la séance du 3 septembre 17...
Vieillard Pierre Jacques. Rapport sur l'affaire du sieur de Beurnonville, lors de la séance du 14 ao...
Rapport des commissaires nommés pour la fédération, en annexe de la séance du 4 juillet 1790. In: Ar...
Rapport sur l'affaire du régiment Royal-Champagne, cavalerie, en annexe de la séance du 6 octobre 17...
André Antoine Balthazar d', Sillery Charles Alexis Brulart, marquis de. Rapport sur l'affaire de la ...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité des rapports de la dénonciation de M. Bouche sur l'affaire...
Rapport fait au nom du comité de mendicité sur les visites dans les hôpitaux de Paris, en annexe de ...
Ricard Jean-Pierre. Rapport par M. Ricard sur les chasses et le port d'armes, lors de la séance du 1...
Vieillard Pierre Jacques. Décret sur l'affaire du sieur de Beurnonville, lors de la séance du 14 aoû...
5ème rapport du comité de mendicité, en annexe de la séance du 1er septembre 1790. In: Archives Parl...
Rapport par M. Hébrard sur les élections de la Bretagne, lors de la séance du 24 juillet 1789. In: A...
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