Renvoi au comité militaire du mémoire des carabiniers concernant l'augmentation de solde accordé par le décret du 24 juillet, lors de la séance du 31 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 441
Mémoire relatif au recrutement des carabiniers, lors de la séance du 5 aout 1790. In: Archives Parle...
Renvoi au comité militaire d'une adresse et d'un mémoire des soldats du régiment Soissonnais, lors d...
Renvoi au comité militaire d'une lettre des officiers de Nancy datant du 18 septembre, lors de la sé...
Renvoi au comité militaire du mémoire des carabiniers concernant l'augmentation de solde accordé par...
Regnault de Lunéville Charles. Mémoire présenté le 29 juillet par les carabiniers concernant l'augme...
Renvoi au comité militaire de la lettre du ministre de la guerre concernant le jugement des délits d...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre sur le décret relati...
Renvoi aux comités réunis des finances et militaire de la lettre du ministre de la guerre concernant...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Décret sur l’armée, les munitions et la création d’officiers généraux, lors de la séance du 24 juin ...
Renvoi au comité militaire du projet de décret sur les insubordinations dans l'armée, lors de la séa...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre concernant les armements décrétés par l'Assem...
Renvoi au comité militaire de deux amendements du projet de décret sur le recrutement , les engageme...
Renvoi au comité militaire du projet de décret corrigé sur les délits et les peines militaires, lors...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité militaire d'un mémoire des quartiers-maîtres-trésorier...
Mémoire relatif au recrutement des carabiniers, lors de la séance du 5 aout 1790. In: Archives Parle...
Renvoi au comité militaire d'une adresse et d'un mémoire des soldats du régiment Soissonnais, lors d...
Renvoi au comité militaire d'une lettre des officiers de Nancy datant du 18 septembre, lors de la sé...
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Regnault de Lunéville Charles. Mémoire présenté le 29 juillet par les carabiniers concernant l'augme...
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