Discussion du projet de décret contenu dans le rapport sur les pensions aux gens de lettres, savants et artistes, lors de la séance du 31 juillet 1790

Discussion du décret accordant des pensions aux citoyens qui ont dénoncé les fabricateurs de faux assignats, lors de la séance du 5 mai 1791

Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Delavigne, Jacques
Tellier, Armand Constant
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
Le Febvre, Jean
Chabroud, Charles
Bouche, Charles-François
Camus, Armand Gaston

January 1886

Barrin de la Galissonnière Augustin-Félix, comte, Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Mougins de Ro...

Reprise de la discussion du projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Chabroud, Charles

January 1885

Prieur de la Marne Pierre Louis, Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis de, Montlosier Franç...

Discussion de l'article 1 du projet de décret relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la séance du 26 juillet 1790

Martineau, Louis Simon
Camus, Armand Gaston
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1884

Martineau Louis Simon, Camus Armand Gaston, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de. Discussion de ...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport sur les pensions aux gens de lettres, savants et artistes, lors de la séance du 31 juillet 1790

Elbhecq, Pierre-Joseph du Chambge, baron d'
Blin, Pierre François
Martineau, Louis Simon
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Camus, Armand Gaston

January 1884

Elbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d', Blin Pierre François, Martineau Louis Simon, Duquesnoy A...

Discussion du projet de décret du comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 24 novembre 1790

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Jessé, Joseph-Henri, baron de

January 1885

Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Jessé Joseph-Henri, baron de. Discussion du projet de décr...

Discussion du projet de décret sur les secours et les pensions des fonctionnaires publics ecclésiastiques, lors de la séance du 29 septembre 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Duport, Adrien Jean
Lanjuinais, Jean Denis
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Malouet, Pierre Victor
Boussion, Pierre
Gombert, Martin

January 1888

Gaultier de Biauzat Jean-François, Duport Adrien Jean, Lanjuinais Jean Denis, Emmery de Grozyeulx Je...

Discussion du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790

Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Ambly, Claude Jean, marquis d'
Lanjuinais, Jean Denis
Bonnay, Charles François, marquis de
Palasne de Champeaux, Julien François
Martineau, Louis Simon
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Malouet, Pierre Victor
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Montcalm-Gozon, Jean-Paul Joseph François, marquis de

January 1884

Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Le Chapelier Isaac René Guy, Ambly Claude Jean, marqu...

Discussion du projet de décret sur le traitement provisoire des pensionnaires septuagénaires, lors de la séance du 30 janvier 1791

André, Antoine Balthazar d'
Pasquier de Bois-Rouvray, Denis Christophe
Le Chapelier, Isaac René Guy
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Camus, Armand Gaston
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de

January 1885

André Antoine Balthazar d', Pasquier de Bois-Rouvray Denis Christophe, Le Chapelier Isaac René Guy, ...

Discussion du projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790

Castellane Novejean, Boniface Louis André, comte de
Dubois-Crancé, Edmond Louis
Chabroud, Charles
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
André, Antoine Balthazar d'
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Defermon des Chapelières, Jacques
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Muguet de Nanthou, François Felix
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1885

Castellane Novejean Boniface Louis André, comte de, Dubois-Crancé Edmond Louis, Chabroud Charles, Fr...

Discussion des députés au sujet des pensions, lors de la séance du 31 décembre 1789

Grégoire, Henri
Maury, Jean Siffrein
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de

January 1880

Grégoire Baptiste Henri, Abbé, abbé Maury, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Dis...

Discussion sur la décision du comité des pensions au sujet du maréchal de Ségur, lors de la séance du 11 avril 1790

Faucigny-Lucinge, Louis Charles Amédée, comte de
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Camus, Armand Gaston

January 1881

Faucigny-Lucinge Louis Charles, comte de, Estourmel Louis Marie, marquis d', Camus Armand Gaston. Di...

Discussion du projet de décret sur les payeurs des rentes, lors de la séance du 21 juillet 1790

Vernier, Théodore
Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Treilhard, Jean-Baptiste
Lebrun, Charles François
André, Antoine Balthazar d'

January 1884

Vernier Théodore, Allarde Pierre Gilbert le Roi, d', Treilhard Jean-Baptiste, Lebrun Charles Françoi...

Discussion sur le projet de décret du comité des finances relatif à l'émission des assignats, lors de la séance du 25 juillet 1790

Camus, Armand Gaston
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Anson, Pierre Hubert

January 1884

Camus Armand Gaston, Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Briois...

Discussion du décret sur le payement des pensions des septuagénaires pour 1790 et 1791, lors de la séance du 9 janvier 1791

Malouet, Pierre Victor
Camus, Armand Gaston

January 1885

Malouet Pierre Victor, Camus Armand Gaston. Discussion du décret sur le payement des pensions des se...

Discussion relative au projet de décret du comité des pensions sur les pensions des septuagénaires, lors de la séance du 1er février 1791

Camus, Armand Gaston
Martineau, Louis Simon

January 1885

Camus Armand Gaston, Martineau Louis Simon. Discussion relative au projet de décret du comité des pe...

Discussion du décret accordant des pensions aux citoyens qui ont dénoncé les fabricateurs de faux assignats, lors de la séance du 5 mai 1791

Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Delavigne, Jacques
Tellier, Armand Constant
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
Le Febvre, Jean
Chabroud, Charles
Bouche, Charles-François
Camus, Armand Gaston

January 1886

Barrin de la Galissonnière Augustin-Félix, comte, Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Mougins de Ro...

Reprise de la discussion du projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Chabroud, Charles

January 1885

Prieur de la Marne Pierre Louis, Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis de, Montlosier Franç...

Discussion de l'article 1 du projet de décret relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la séance du 26 juillet 1790

Martineau, Louis Simon
Camus, Armand Gaston
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1884

Martineau Louis Simon, Camus Armand Gaston, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de. Discussion de ...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport sur les pensions aux gens de lettres, savants et artistes, lors de la séance du 31 juillet 1790

Elbhecq, Pierre-Joseph du Chambge, baron d'
Blin, Pierre François
Martineau, Louis Simon
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Camus, Armand Gaston

January 1884

Elbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d', Blin Pierre François, Martineau Louis Simon, Duquesnoy A...

Discussion du projet de décret du comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 24 novembre 1790

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Jessé, Joseph-Henri, baron de

January 1885

Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Jessé Joseph-Henri, baron de. Discussion du projet de décr...

Discussion du projet de décret sur les secours et les pensions des fonctionnaires publics ecclésiastiques, lors de la séance du 29 septembre 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Duport, Adrien Jean
Lanjuinais, Jean Denis
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Malouet, Pierre Victor
Boussion, Pierre
Gombert, Martin

January 1888

Gaultier de Biauzat Jean-François, Duport Adrien Jean, Lanjuinais Jean Denis, Emmery de Grozyeulx Je...

Discussion du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790

Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Ambly, Claude Jean, marquis d'
Lanjuinais, Jean Denis
Bonnay, Charles François, marquis de
Palasne de Champeaux, Julien François
Martineau, Louis Simon
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Malouet, Pierre Victor
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Montcalm-Gozon, Jean-Paul Joseph François, marquis de

January 1884

Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Le Chapelier Isaac René Guy, Ambly Claude Jean, marqu...

Discussion du projet de décret sur le traitement provisoire des pensionnaires septuagénaires, lors de la séance du 30 janvier 1791

André, Antoine Balthazar d'
Pasquier de Bois-Rouvray, Denis Christophe
Le Chapelier, Isaac René Guy
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Camus, Armand Gaston
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de

January 1885

André Antoine Balthazar d', Pasquier de Bois-Rouvray Denis Christophe, Le Chapelier Isaac René Guy, ...

Discussion du projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790

Castellane Novejean, Boniface Louis André, comte de
Dubois-Crancé, Edmond Louis
Chabroud, Charles
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
André, Antoine Balthazar d'
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Defermon des Chapelières, Jacques
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Muguet de Nanthou, François Felix
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1885

Castellane Novejean Boniface Louis André, comte de, Dubois-Crancé Edmond Louis, Chabroud Charles, Fr...

Discussion des députés au sujet des pensions, lors de la séance du 31 décembre 1789

Grégoire, Henri
Maury, Jean Siffrein
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de

January 1880

Grégoire Baptiste Henri, Abbé, abbé Maury, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Dis...

Discussion sur la décision du comité des pensions au sujet du maréchal de Ségur, lors de la séance du 11 avril 1790

Faucigny-Lucinge, Louis Charles Amédée, comte de
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Camus, Armand Gaston

January 1881

Faucigny-Lucinge Louis Charles, comte de, Estourmel Louis Marie, marquis d', Camus Armand Gaston. Di...

Discussion du projet de décret sur les payeurs des rentes, lors de la séance du 21 juillet 1790

Vernier, Théodore
Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Treilhard, Jean-Baptiste
Lebrun, Charles François
André, Antoine Balthazar d'

January 1884

Vernier Théodore, Allarde Pierre Gilbert le Roi, d', Treilhard Jean-Baptiste, Lebrun Charles Françoi...

Discussion sur le projet de décret du comité des finances relatif à l'émission des assignats, lors de la séance du 25 juillet 1790

Camus, Armand Gaston
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Anson, Pierre Hubert

January 1884

Camus Armand Gaston, Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Briois...

Discussion du décret sur le payement des pensions des septuagénaires pour 1790 et 1791, lors de la séance du 9 janvier 1791

Malouet, Pierre Victor
Camus, Armand Gaston

January 1885

Malouet Pierre Victor, Camus Armand Gaston. Discussion du décret sur le payement des pensions des se...

Discussion relative au projet de décret du comité des pensions sur les pensions des septuagénaires, lors de la séance du 1er février 1791

Camus, Armand Gaston
Martineau, Louis Simon

January 1885

Camus Armand Gaston, Martineau Louis Simon. Discussion relative au projet de décret du comité des pe...

Discussion du décret accordant des pensions aux citoyens qui ont dénoncé les fabricateurs de faux assignats, lors de la séance du 5 mai 1791

Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Delavigne, Jacques
Tellier, Armand Constant
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
Le Febvre, Jean
Chabroud, Charles
Bouche, Charles-François
Camus, Armand Gaston

January 1886

Barrin de la Galissonnière Augustin-Félix, comte, Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Mougins de Ro...

Reprise de la discussion du projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Chabroud, Charles

January 1885

Prieur de la Marne Pierre Louis, Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis de, Montlosier Franç...

Discussion de l'article 1 du projet de décret relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la séance du 26 juillet 1790

Martineau, Louis Simon
Camus, Armand Gaston
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1884

Martineau Louis Simon, Camus Armand Gaston, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de. Discussion de ...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport sur les pensions aux gens de lettres, savants et artistes, lors de la séance du 31 juillet 1790

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