Add to ORKGAlquier Charles-Jean. Résultat du scrutin pour la formation du comité diplomatique, lors de la séance du 1er août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 489
Defermon des Chapelières Jacques. Résultats du scrutin pour la nomination du président et des secrét...
Kytspotter Jean-Baptiste Louis de. Renvoi au comité des rapports d'une lettre de M. l'évêque de Sain...
Faydel Jean-Felix. Résultats du scrutin pour la nomination du comité militaire, lors de la séance du...
Alquier Charles-Jean. Résultat du scrutin pour la formation du comité diplomatique, lors de la séanc...
Gouttes Jean-Louis. Résultat du scrutin pour l'élection des secrétaires, lors de la séance du 3 juil...
Renvoi au comité diplomatique d'une adresse du sieur Schalier, négociant de Lyon, lors de la séance ...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Résultat du scrutin pour l'élection du président et des ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Résultat de scrutin pour l'élection des secrétaires, lors de la séan...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Résultat du scrutin pour l'élection des secrét...
Ambly Claude Jean, marquis d'. Compte-rendu de la députation envoyée auprès du roi, lors de la séanc...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Résultats du scrutin pour les secrétaires et les commissaires pour la f...
Renvoi au comité diplomatique de deux lettres sur les mouvements dans la Méditerranée, lors de la sé...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Résultat du scrutin pour la nomination des secrétaires, lors de la sé...
Jessé Joseph-Henri, baron de. Renvoi au comité pour les ordres de chevalerie d'une lettre du garde d...
Duport Adrien Jean. Résultat du scrutin pour l'élection du président et de trois secrétaires, lors d...
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