Gouttes Jean-Louis. Nomination de M. Jean-Victor de Novyon, en remplacement de M. de Miremont, démissionnaire, lors de la séance du 3 aout 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 580
Chabroud Charles. Nomination de M. La Métherie comme troisième commissaire de la trésorerie, lors de...
Albert Jean-Bernard. Nomination de M. Albert à la place de M. Hermann lors de la séance du 22 novemb...
Mailly de Château-Renaud Antoine. Nomination de M. Antoine de Mailly de Château-Renaud comme député ...
Dubuat François-Marie. Nomination de M. du Buat en remplacement de M. d'Arguesseau, démissionnaire, ...
Du Mans de Bourglevesque Michel René. Nomination de M. Du Mans en remplacement de M. de Tessé, lors ...
Nomination de M. Hébrard en remplacement de M. Monssinat, lors de la séance du 5 avril 1790. In: Arc...
Nomination de M. de Gennes, en remplacement de M. Guérin, démissionnaire, lors de la séance du 23 oc...
Prieur Pierre-Louis, Du Mans de Bourglevesque Michel-René. Nomination de M. Du Mans de Bourg-l'Evèqu...
Albert Jean-Bernard. Nomination de M. Albert en remplacement de M. Hermann, lors de la séance du 27 ...
Bouche Charles-François. Nomination de M. Leclerc en remplacement de M. Milsent, démissionnaire, lor...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Nomination des membres du comité de salubrité, lors de la séance du ...
Nomination des membres du comité des monnaies, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: Archives ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Nomination des députés pour aller au-devant du roi, lors de la séance d...
Béchant François. Nomination de M. l'abbé Bêchant en remplacement de M. de Gauville démissionnaire, ...
Grégoire Henri Jean-Baptiste. Nomination de M. Cornilleau pour remplacer M. l'abbé Bourdet, lors de ...
Chabroud Charles. Nomination de M. La Métherie comme troisième commissaire de la trésorerie, lors de...
Albert Jean-Bernard. Nomination de M. Albert à la place de M. Hermann lors de la séance du 22 novemb...
Mailly de Château-Renaud Antoine. Nomination de M. Antoine de Mailly de Château-Renaud comme député ...
Dubuat François-Marie. Nomination de M. du Buat en remplacement de M. d'Arguesseau, démissionnaire, ...
Du Mans de Bourglevesque Michel René. Nomination de M. Du Mans en remplacement de M. de Tessé, lors ...
Nomination de M. Hébrard en remplacement de M. Monssinat, lors de la séance du 5 avril 1790. In: Arc...
Nomination de M. de Gennes, en remplacement de M. Guérin, démissionnaire, lors de la séance du 23 oc...
Prieur Pierre-Louis, Du Mans de Bourglevesque Michel-René. Nomination de M. Du Mans de Bourg-l'Evèqu...
Albert Jean-Bernard. Nomination de M. Albert en remplacement de M. Hermann, lors de la séance du 27 ...
Bouche Charles-François. Nomination de M. Leclerc en remplacement de M. Milsent, démissionnaire, lor...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Nomination des membres du comité de salubrité, lors de la séance du ...
Nomination des membres du comité des monnaies, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: Archives ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Nomination des députés pour aller au-devant du roi, lors de la séance d...
Béchant François. Nomination de M. l'abbé Bêchant en remplacement de M. de Gauville démissionnaire, ...
Grégoire Henri Jean-Baptiste. Nomination de M. Cornilleau pour remplacer M. l'abbé Bourdet, lors de ...
Chabroud Charles. Nomination de M. La Métherie comme troisième commissaire de la trésorerie, lors de...
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Mailly de Château-Renaud Antoine. Nomination de M. Antoine de Mailly de Château-Renaud comme député ...