Monneron Jean-Louis. Renvoi au comité militaire d'une pétition de plusieurs officiers du corps de l'artillerie, lors de la séance du 3 aout 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 584
Renvoi au comité militaire de la pétition de M. de Romance-Mesmon, lors de la séance du 21 avril 179...
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la guerre à propos de Sieur Châlons, lors ...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
Monneron Jean-Louis. Renvoi au comité militaire d'une pétition de plusieurs officiers du corps de l'...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité militaire d'un mémoire des quartiers-maîtres-trésorier...
Renvoi au comité militaire du mémoire de M. La Tour-du-Pin sur les ressources de l'artillerie, lors ...
Renvoi au comité militaire du projet de décret sur les insubordinations dans l'armée, lors de la séa...
Renvoi au comité militaire de la motion de M. de Choiseul-Praslin au sujet des drapeaux et étendards...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Renvoi au comité militaire d'une lettre du régiment de Royal-Mari...
Renvoi au comité militaire des ordonnances de la police intérieure des corps, lors de la séance du 1...
Alquier Charles-Jean. Renvoi au comité militaire d'un mémoire de M. Pillerault, capitaine des carabi...
Renvoi au comité militaire de l'adresse du conseil militaire de Brest, lors de la séance du 11 septe...
Renvoi au comité militaire de la pétition de la compagnie des gardes de la ville, lors de la séance ...
Renvoi au comité militaire d'une lettre de M. la Tour-du-Pin sur le mouvement des troupes autrichien...
Regnault de Lunéville Charles. Renvoi aux comités militaire et des rapports de l'adresse de trois of...
Renvoi au comité militaire de la pétition de M. de Romance-Mesmon, lors de la séance du 21 avril 179...
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la guerre à propos de Sieur Châlons, lors ...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
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