Admission des deux députation, lors de la séance du 3 aout 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 585
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Pélissier André. Admission de M. Pélissier pour prêter le serment civique, lors de la séance du 3 ma...
Ouverture de la séance du 2 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première sé...
Admission des deux députation, lors de la séance du 3 aout 1790. In: Archives Parlementaires de 1787...
Admission de la députation des étudiants de l'Université de Toulouse, lors de la séance du 3 aout 17...
Admission à la barre de la députation du Châtelet, lors de la séance du 7 août 1790. In: Archives Pa...
Admission de la députation des représentants de la commune de Paris, lors de la séance du 10 octobre...
Ouverture de la séance du 3 aout 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (...
Admission du directoire du département de Paris à la barre, lors de la séance du 30 septembre 1791. ...
Admission à la barre d'une députation des officiers, sous-officiers et gendarmes nationaux de la pre...
Ouverture de la séance du 3 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série ...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Admission à la barre de deux députés de la commune de Pa...
Ouverture de la séance du 3 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première sér...
Admission à la barre de deux officiers du régiment de Port-au-Prince et réponse du Président, lors d...
Renvoi au comité des recherches de deux dénonciations, lors de la séance du 14 octobre 1790. In: Arc...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Pélissier André. Admission de M. Pélissier pour prêter le serment civique, lors de la séance du 3 ma...
Ouverture de la séance du 2 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première sé...
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