Add to ORKGDécret sur le payement des droits dont la perception a été continuée, lors de la séance du 4 aout 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 605
Décret sur les droits de traites, lors de la séance du 22 juin 1791. In: Archives Parlementaires de ...
Députation des préposés à la perception des droits de Bretagne, lors de la séance du 31 mars 1791. I...
Des députés de la partie droite sortent de la salle, lors de la séance du 5 décembre 1790. In: Archi...
Décret sur le payement des droits dont la perception a été continuée, lors de la séance du 4 aout 17...
Vernier Théodore. Décret sur la perception des droits d'aides, lors de la séance du 22 septembre 179...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Décret sur le payement des droits de champart, ...
Décret sur les payeurs de rentes, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Parlementaires d...
Décret du 28 janvier 1790 relatif à la perception des octrois et autres droits dans le royaume. In: ...
Vernier Théodore, Gouttes Jean-Louis, Goupil de Préfeln Guillaume François. Discussion sur le payeme...
Ordre du jour de la séance du 3 aout 1790 : rapport sur le payement des droits de champart. In: Arch...
Décret relatif au droit à la sûreté pour tout citoyen prévenu d'aucun délit, lors de la séance du 17...
Vernier Théodore. Décret relatif à la compagnie chargée en Artois de la perception des droits sur l'...
Lettre du contrôleur général sur la perception des droits d'aides en Picardie, en annexe de la séanc...
Tronchet François Denis. Décrets sur l'interprétation du décret du 3 mai sur les droits féodaux, lor...
Décret sur les droits d'octrois, lors de la séance du 25 janvier 1790. In: Archives Parlementaires d...
Décret sur les droits de traites, lors de la séance du 22 juin 1791. In: Archives Parlementaires de ...
Députation des préposés à la perception des droits de Bretagne, lors de la séance du 31 mars 1791. I...
Des députés de la partie droite sortent de la salle, lors de la séance du 5 décembre 1790. In: Archi...
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