Add to ORKGAndré Antoine Balthazar d', Lanjuinais Jean-Denis, Folleville Antoine-Charles, marquis de. Décret sur la municipalité de Mauléon, lors de la séance du 5 aout 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 614
Dupont de Bigorre Pierre Charles. Décret du 11 avril 1790 relatif aux octrois des villes. In: Archiv...
André Antoine Balthazar d'. Levée de la séance du 7 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à...
André Antoine Balthazar d'. Lettre de MM. du Châtelet de Paris, lors de la séance du 9 août 1790. In...
André Antoine Balthazar d', Lanjuinais Jean Denis, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de. D...
Décret relatif à la municipalité de Mauriac, lors de la séance du 18 septembre 1790. In: Archives Pa...
André Antoine Balthazar d'. Décret sur la vente autorisée des domaines nationaux à la municipalité d...
Gossin Pierre François, Armand François. Décret concernant la municipalité de Mauriac, lors de la sé...
Gossin Pierre François, Armand François. Décret concernant la municipalité de Mauriac, lors de la sé...
Enjubault de la Roche René Urbain, Chasset Charles Antoine. Décret sur la législation domaniale, lor...
Décret sur la vente d'un moulin à la municipalité d'Orléans, lors de la séance du 18 août 1790. In: ...
Renvoi au comité d'aliénation du mémoire de la municipalité d'Aix, lors de la séance du 10 août 1790...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Décret du 10 avril 1790 relatif à la formalité du contrôle pour les actes des municipalités. In: Arc...
Chasset Charles Antoine. Décret sur les économats, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790. In: A...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la municipalité de Melesse, lors de la séance du 27 ma...
Dupont de Bigorre Pierre Charles. Décret du 11 avril 1790 relatif aux octrois des villes. In: Archiv...
André Antoine Balthazar d'. Levée de la séance du 7 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à...
André Antoine Balthazar d'. Lettre de MM. du Châtelet de Paris, lors de la séance du 9 août 1790. In...
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Décret relatif à la municipalité de Mauriac, lors de la séance du 18 septembre 1790. In: Archives Pa...
André Antoine Balthazar d'. Décret sur la vente autorisée des domaines nationaux à la municipalité d...
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Décret sur la vente d'un moulin à la municipalité d'Orléans, lors de la séance du 18 août 1790. In: ...
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Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
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