Add to ORKGAlquier Charles-Jean. Renvoi au comité militaire d'un mémoire de M. Pillerault, capitaine des carabiniers, lors de la séance du 5 aout 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 614
Renvoi au comité militaire d'une lettre de M. la Tour-du-Pin sur le mouvement des troupes autrichien...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Renvoi au comité militaire de l'adresse des citoyens de Maubeuge d...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
Alquier Charles-Jean. Renvoi au comité militaire d'un mémoire de M. Pillerault, capitaine des carabi...
Monneron Jean-Louis. Renvoi au comité militaire d'une pétition de plusieurs officiers du corps de l'...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité militaire d'un mémoire des quartiers-maîtres-trésorier...
Renvoi au comité militaire des ordonnances de la police intérieure des corps, lors de la séance du 1...
Renvoi au comité militaire de la pétition de M. de Romance-Mesmon, lors de la séance du 21 avril 179...
Renvoi au comité militaire du projet de décret sur les insubordinations dans l'armée, lors de la séa...
Renvoi au comité militaire de la motion de M. de Choiseul-Praslin au sujet des drapeaux et étendards...
Renvoi au comité militaire de l'adresse du conseil militaire de Brest, lors de la séance du 11 septe...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Renvoi au comité militaire d'une lettre du régiment de Royal-Mari...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité militaire d'un mémoire des bri...
Renvoi au comité militaire de l'affaire de M. de La Tour-du-Pin lors de la séance du 9 novembre 1790...
Renvoi au comité militaire du mémoire des carabiniers concernant l'augmentation de solde accordé par...
Renvoi au comité militaire d'une lettre de M. la Tour-du-Pin sur le mouvement des troupes autrichien...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Renvoi au comité militaire de l'adresse des citoyens de Maubeuge d...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
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