Discussion autour du projet de décret relatif au décompte de la masse des gens de mer, lors de la séance du 10 août 1790

Bouchotte Pierre Paul, Malouet Pierre-Victor, Roussillou Pierre-Augustin. Discussion autour du projet de décret relatif au décompte de la masse des gens de mer, lors de la séance du 10 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 693