Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce du mémoire de la Société d'agriculture , lors de la séance du 10 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 707
Petitmengin Charles François. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de la demande concernant...
Gossuin Louis-Marie. Renvoi au comité d'agriculture et du commerce d'une adresse de la société des a...
Populus Marc Etienne. Renvoi aux comités des finances, du commerce et de l'agriculture d'un ouvrage ...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce du mémoire de la Société d'ag...
Renvoi au comité d'agriculture d'une pétition, lors de la séance du 27 août 1790. In: Archives Parle...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire du corps royal des mines, lors de la séan...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire d'un habitant de Tignouville en Beauce, l...
Poignot Jean Louis. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de l'adresse des sieurs Gaudin et ...
Goudard Pierre Louis. Décret du comité d'agriculture et de commerce sur les baux à loyer de la régie...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une motion au sujet des tarif, lors de la séance du ...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Renvoi au comité de commerce et d'agriculture d'un traité du sieur Héli...
Renvoi au comité d'agriculture du mémoire de la commune de Paris sur la subsistance des pauvres, lor...
Renvoi aux comités féodal et d'agriculture du projet de décret de M. Viellard sur le dessèchement de...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition sur l'ensablement des Bouches-du-Rhône,...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition des négociants de Rouen, Paris et Montp...
Petitmengin Charles François. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de la demande concernant...
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