Treilhard Jean-Baptiste. Pétition de la députation du régiment de Languedoc pour révoquer un décret relatif à son régiment, lors de la séance du 10 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 707-708
Renvoi au comité d'aliénation du mémoire de la municipalité d'Aix, lors de la séance du 10 août 1790...
Lebrun Charles François. Décret sur les réductions à opérer dans les différents départements ministé...
Bonnay Charles François, marquis de. Réponse du président à la députation de citoyens des Etats-Unis...
Treilhard Jean-Baptiste. Pétition de la députation du régiment de Languedoc pour révoquer un décret ...
Renvoi au comité des rapports de la pétition de la députation du régiment de Languedoc, lors de la s...
Décret relatif au décompte de la masse des gens de mer, lors de la séance du 10 août 1790. In: Archi...
Treilhard Jean-Baptiste. Dépôt aux archives de l'Assemblée de diverses expéditions, lors de la séanc...
André Antoine Balthazar d'. Décret sur l'affaire du régiment de Languedoc, lors de la séance du 13 a...
Vernier Théodore. Décret sur les rôles d'impositions du ci-devant Languedoc, lors de la séance du 23...
Décret relatif à l’église Saint-Sauveur de Péronne, lors de la séance du 10 juin 1791. In: Archives ...
Gouttes Jean-Louis. Réponse du président à la députation de la société du serment du jeu de paume, l...
Treilhard Jean-Baptiste. Réponse de M. le Président à la députation de la municipalité et de la gard...
Treilhard Jean-Baptiste. Levée de la séance pour procéder à l'élection d'un président et de trois se...
Bonnay Charles François, marquis de. Décret sur la tenue des procès-verbaux de l'Assemblée, lors de ...
Barnave Antoine, Démeunier Jean Nicolas. Décret sur le serment à prêter à la fédération, lors de la ...
Renvoi au comité d'aliénation du mémoire de la municipalité d'Aix, lors de la séance du 10 août 1790...
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