Lettre de M. le procureur du roi du Châtelet adressée au comité des recherches de la municipalité de Paris du 17 juin 1790, en annexe de la séance du 10 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 713
Pétition des avocats aux conseils du roi, en annexe de la séance du 11 avril 1791. In: Archives Parl...
Adresse du département de la Seine-Inférieure sur les assignats-monnaie, en annexe de la séance du 5...
Lettre écrite par la municipalité d'Avignon à celle de Villeneuve-les-Avignon le 15 juin 1790, en an...
Réponse du comité des recherches de la municipalité de Paris à la lettre de M. le procureur du roi, ...
Seconde lettre de M. le procureur du roi au comité des recherches de la municipalité de Paris, en an...
Bouche Charles-François, Alquier Charles-Jean. Lettre du procureur du roi au Châtelet, lors de la sé...
Déclaration du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 24 avril 1790 sur la déno...
Arrêté du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 23 novembre 1789 sur les délit...
Lettre de M. Talon adressée au comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 15 juille...
La Métherie Jean-Claude de. Mémoire de M. de La Metherie sur un projet d'administration pour la vill...
Arrêté du Châtelet de Paris datant du 14 mai 1790 sur l'affaire du 6 octobre 1789, en annexe de la s...
Lettre de la municipalité de Sézanne sur la fuite du roi, lors de la séance du 23 juin 1791. In: Arc...
Adresse de la municipalité de Paris sur la vente des biens domaniaux, en annexe de la séance du 17 j...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Réponse du directeur de l'imprimerie royale à la demande du comité des recherches en annexe de la sé...
Pétition des avocats aux conseils du roi, en annexe de la séance du 11 avril 1791. In: Archives Parl...
Adresse du département de la Seine-Inférieure sur les assignats-monnaie, en annexe de la séance du 5...
Lettre écrite par la municipalité d'Avignon à celle de Villeneuve-les-Avignon le 15 juin 1790, en an...
Réponse du comité des recherches de la municipalité de Paris à la lettre de M. le procureur du roi, ...
Seconde lettre de M. le procureur du roi au comité des recherches de la municipalité de Paris, en an...
Bouche Charles-François, Alquier Charles-Jean. Lettre du procureur du roi au Châtelet, lors de la sé...
Déclaration du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 24 avril 1790 sur la déno...
Arrêté du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 23 novembre 1789 sur les délit...
Lettre de M. Talon adressée au comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 15 juille...
La Métherie Jean-Claude de. Mémoire de M. de La Metherie sur un projet d'administration pour la vill...
Arrêté du Châtelet de Paris datant du 14 mai 1790 sur l'affaire du 6 octobre 1789, en annexe de la s...
Lettre de la municipalité de Sézanne sur la fuite du roi, lors de la séance du 23 juin 1791. In: Arc...
Adresse de la municipalité de Paris sur la vente des biens domaniaux, en annexe de la séance du 17 j...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Réponse du directeur de l'imprimerie royale à la demande du comité des recherches en annexe de la sé...
Pétition des avocats aux conseils du roi, en annexe de la séance du 11 avril 1791. In: Archives Parl...
Adresse du département de la Seine-Inférieure sur les assignats-monnaie, en annexe de la séance du 5...
Lettre écrite par la municipalité d'Avignon à celle de Villeneuve-les-Avignon le 15 juin 1790, en an...