Réponse du comité des recherches de la municipalité de Paris à la lettre de M. le procureur du roi, en annexe de la séance du 10 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 713-714
Renvoi au comité des rapports d'une lettre de M. Bailly sur la pétition des représentants de la comm...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la députation de la commune de Paris, lors de la séanc...
Pétition des avocats aux conseils du roi, en annexe de la séance du 11 avril 1791. In: Archives Parl...
Seconde lettre de M. le procureur du roi au comité des recherches de la municipalité de Paris, en an...
Lettre de M. le procureur du roi du Châtelet adressée au comité des recherches de la municipalité de...
Déclaration du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 24 avril 1790 sur la déno...
Arrêté du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 23 novembre 1789 sur les délit...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
La Métherie Jean-Claude de. Mémoire de M. de La Metherie sur un projet d'administration pour la vill...
Lettre de M. Talon adressée au comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 15 juille...
Réponse du directeur de l'imprimerie royale à la demande du comité des recherches en annexe de la sé...
Arrêté du Châtelet de Paris datant du 14 mai 1790 sur l'affaire du 6 octobre 1789, en annexe de la s...
Renvoi au comité d'aliénation du mémoire de la municipalité d'Aix, lors de la séance du 10 août 1790...
Mémoire des porteurs de quittance de l'administration royale de la compagnie des eaux de Paris en an...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Réponse du président à la députation de la municipalité et de la garde ...
Renvoi au comité des rapports d'une lettre de M. Bailly sur la pétition des représentants de la comm...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la députation de la commune de Paris, lors de la séanc...
Pétition des avocats aux conseils du roi, en annexe de la séance du 11 avril 1791. In: Archives Parl...
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