Add to ORKGRousselet Michel Louis. Rapport sur l'arrestation à Longwy d'un officier porteur d'un libelle, lors de la séance du 11 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 717-718
Jessé Joseph-Henri, baron de. Ordre du jour de la séance du 11 septembre 1790 au soir : rapport du c...
Décret portant que l'accusation publique ne sera pas confiée aux commissaires du roi, lors de la séa...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Rapport relatif à l’adjudication du bail des messageries, lors de la séa...
Rousselet Michel Louis. Rapport sur l'arrestation à Longwy d'un officier porteur d'un libelle, lors ...
Décret sur l'arrestation à Longwy d'un officier porteur d'un libelle, lors de la séance du 11 août 1...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Malou...
George Robert François. Amendement de M. Georges du rapport sur l'arrestation à Longwy d'un officier...
Rousselet Michel Louis. Rapport de M. Rousselet, au nom du comité des recherches, sur l'arrestation ...
Rousselet Michel Louis. Décret du comité des recherches concernant l'arrestation du sieur Trouard, l...
Rapport sur l'arrestation de M. Baudry de la Richardière, lors de la séance du 10 décembre 1789. In:...
Renvoi au comité des rapports de l'affaire concernant l'arrestation d'un citoyen sans procès, lors d...
Treilhard Jean-Baptiste, Perrotin de Barmond François de. Lettre et procès-verbal de l'arrestation, ...
Vieillard Pierre-Jacques. Rapport sur l'affaire de M. de Roussy, lors de la séance du 3 septembre 17...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Lettre de M. Téon concernant l'évasion et l'arrestation du roi, lo...
Lompré Claude Bénigne. Rapport par M. Longpré sur les impositions pour 1790, lors de la séance du 11...
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