Discussion sur le rapport de M. Vernier sur les frais faits pour la tenue des assemblées primaires et ajournement, lors de la séance du 4 juin 1790

Tellier Armand-Constant, Gouy-d'Arcy Louis-Marthe, marquis de, Bouche Charles-François, Démeunier Jean Nicolas. Discussion sur le rapport de M. Vernier sur les frais faits pour la tenue des assemblées primaires et ajournement, lors de la séance du 4 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 99