Renvoi au comité ecclésiastique de la réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre concernant le collège des Écossais à Paris, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 109
Renvoi au comité des rapports d'une lettre de M. Bailly sur la pétition des représentants de la comm...
Renvoi de l'adresse des commissaires du roi au comité des rapports, lors de la séance du 6 juillet 1...
Renvoi aux comités de divers rapports et recherches, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Archives ...
Renvoi au comité ecclésiastique de la réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre concernant le collèg...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre concernant le collège des É...
Renvoi au comité ecclésiastique du rapport sur le sort des curés et vicaires, lors de la séance du 2...
Renvoi au comité ecclésiastique de la pétition des vicaires des paroisses supprimées, lors de la séa...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la députation de la commune de Paris, lors de la séanc...
Renvoi au comité ecclésiastique d'une lettre concernant l'abbé Raff, lors de la séance du 1er juin 1...
Renvoi au comité ecclésiastique du mémoire du sieur l'Herminier, lors de la séance du 15 juin 1790. ...
Lanjuinais Jean-Denis. Renvoi au comité ecclésiastique du projet de décret relatif au paiement des c...
Renvoi au comité des rapports de la lettre des généraux des messageries sur les entraves de la munic...
Ordre du jour de la séance du 9 janvier 1791 : rapport du comité ecclésiastique sur la réduction et ...
Despatys de Courteille Pierre-Étienne. Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription des pa...
Renvoi au comité d'aliénation du mémoire de la municipalité d'Aix, lors de la séance du 10 août 1790...
Renvoi au comité des rapports d'une lettre de M. Bailly sur la pétition des représentants de la comm...
Renvoi de l'adresse des commissaires du roi au comité des rapports, lors de la séance du 6 juillet 1...
Renvoi aux comités de divers rapports et recherches, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Archives ...
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