Lompré Claude-Bénigne. Décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 6 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 121
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret concernant la division du département de Lyon, lors de la séance...
Enjubault de la Roche René Urbain, Chasset Charles Antoine. Décret sur la législation domaniale, lor...
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Lompré Claude Bénigne. Décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 6 juin 17...
Décret concernant la division du département méridional de la Champgne, lors de la séance du 28 janv...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Décret concernant la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juille...
Décret concernant le jugement des instances sur le fait des postes et messageries, lors de la séance...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Décret concernant la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juille...
Camus Armand Gaston. Décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 17 septembre 17...
Décret concernant les sels, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin. In: Archives Parlementaires d...
Ajournement du décret concernant les archives, lors de la séance du 2 septembre 1790. In: Archives P...
Lompré Claude Bénigne. Décret pour établir dans les départements un comité contentieux provisoire, l...
Décret concernant les troubles de Nîmes, lors de la séance du 21 juin 1790. In: Archives Parlementai...
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Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret concernant la division du département de Lyon, lors de la séance...
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