Briois de Beaumetz Bon-Albert. Résultat du scrutin pour la nomination des secrétaires, lors de la séance du 6 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 121
Gouttes Jean-Louis. Résultat du scrutin pour l'élection des secrétaires, lors de la séance du 3 juil...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Élection des membres du comité des rapports, lors de la séance du 7 j...
Levée de séance pour élection et nominations, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Archives Parleme...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Résultat du scrutin pour la nomination des secrétaires, lors de la sé...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Résultats du scrutin pour la nomination du Président et ...
Defermon des Chapelières Jacques. Résultats du scrutin pour la nomination du président et des secrét...
Chabroud Charles. Résultat du scrutin de la nomination du nouveau Président et des secrétaires, lors...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Résultat des scrutins pour l'élection des secrétaires et du président...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Résultat du scrutin pour la nomination du président, lors de la séa...
Bonnay Charles François, marquis de. Résultat du scrutin pour la nomination d'un nouveau président e...
Résultat de la nomination des secrétaires, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parle...
Résultat des scrutins pour la nomination du président et des secrétaires de l' Assemblée, lors de la...
André Antoine Balthazar d'. Nouveau scrutin pour la nomination du président de l'Assemblée et nomina...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Résultat du scrutin pour la nomination des adjoints au comité ecclésias...
Faydel Jean-Felix. Résultats du scrutin pour la nomination du comité militaire, lors de la séance du...
Gouttes Jean-Louis. Résultat du scrutin pour l'élection des secrétaires, lors de la séance du 3 juil...
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Levée de séance pour élection et nominations, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Archives Parleme...
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