Add to ORKGLebrun Charles François. Décret sur la maréchaussée de l'Ile-de-France, lors de la séance du 6 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 125-126
Lebrun Charles François. Décret relatif au traitement des ministres, lors de la séance du 14 mai 179...
Bonnay Charles François, marquis de. Réponse du président au discours de M. de Lafayette, lors de la...
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Lebrun Charles François. Décret sur la maréchaussée de l'Ile-de-France, lors de la séance du 6 juin ...
Lebrun Charles François. Décret sur les dépenses des cours supérieures et juridictions diverses, lor...
Lebrun Charles François. Décret sur les besoins du Trésor public, lors de la séance du 13 octobre 17...
Lebrun Charles François. Décret sur la dépense des monnaies, lors de la séance du 13 août 1790. In: ...
Jessé Joseph-Henri, baron de, Lebrun Charles François. Décret sur les comédiens, lors de la séance d...
Lebrun Charles François. Décret portant que la solde de la maréchaussée n'est pas assujettie à l'imp...
Lebrun Charles François. Décret sur les dépenses variables, lors de la séance du 11 septembre 1790. ...
Lebrun Charles François. Décret sur les dépenses portées dans le compte du Trésor public sous le nom...
Décret sur la dépense des affaires étrangères, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Archives Parlem...
Lebrun Charles François. Décret portant réduction de la dépense des bureaux, lors de la séance du 13...
Enjubault de la Roche René Urbain, Chasset Charles Antoine. Décret sur la législation domaniale, lor...
Décret pour l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: Archives Parlementai...
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