Briois de Beaumetz Bon-Albert. Levée de séance pour élection d'un nouveau président, lors de la séance du 6 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 126
Levée de séance pour élection et nominations, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Archives Parleme...
Levée de la séance du 26 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787...
Merlin de Douai. Levée de la séance du 23 octobre 1790 pour procéder aux élection du président et de...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Levée de séance pour élection d'un nouveau président, lors de la séan...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Levée de la séance du 7 juin 1790 pour procéder à l'élection du prési...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Levée de la séance du 31 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 178...
Camus Armand Gaston. Levée de la séance du 20 juin 1790 pour nommer un nouveau président. In: Archiv...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Levée de la séance du 9 octobre 1790 pour procéder à l'élection d'un...
Levée de séance pour procéder à l'élection du président, lors de la séance du 18 juillet 1790. In: A...
Levée de la séance du 8 mai 1790 au matin pour procéder à l'élection du Président et des secrétaires...
Bonnay Charles François, marquis de. Levée de la séance du 24 avril 1790 au matin, pour procéder aux...
Levée de la séance du 19 juin 1790 au matin pour procéder aux élections du Président et des secrétai...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Départ du Président et de la députation pour se rendre chez le roi, l...
Démeunier Jean Nicolas. Levée de la séance pour procéder aux élections des président et secrétaires,...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Levée de la séance du 20 juin 1791 du matin. In: Archive...
Levée de séance pour élection et nominations, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Archives Parleme...
Levée de la séance du 26 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787...
Merlin de Douai. Levée de la séance du 23 octobre 1790 pour procéder aux élection du président et de...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Levée de séance pour élection d'un nouveau président, lors de la séan...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Levée de la séance du 7 juin 1790 pour procéder à l'élection du prési...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Levée de la séance du 31 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 178...
Camus Armand Gaston. Levée de la séance du 20 juin 1790 pour nommer un nouveau président. In: Archiv...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Levée de la séance du 9 octobre 1790 pour procéder à l'élection d'un...
Levée de séance pour procéder à l'élection du président, lors de la séance du 18 juillet 1790. In: A...
Levée de la séance du 8 mai 1790 au matin pour procéder à l'élection du Président et des secrétaires...
Bonnay Charles François, marquis de. Levée de la séance du 24 avril 1790 au matin, pour procéder aux...
Levée de la séance du 19 juin 1790 au matin pour procéder aux élections du Président et des secrétai...
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Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Levée de la séance du 20 juin 1791 du matin. In: Archive...
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Levée de la séance du 26 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787...
Merlin de Douai. Levée de la séance du 23 octobre 1790 pour procéder aux élection du président et de...