Add to ORKGDemande d'acquisitions de biens nationaux des villes de La Flêche et de Valence, lors de la séance du 7 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 132
Décret des 25, 26 et 29 juin 1790 sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 3 novembre ...
Bouche Charles-François. Demande de vérification concernant le décret du 7 janvier sur le serment de...
Demandes de congés de MM. de Saint-Mars et Chenon, lors de la séance du 23 octobre 1790. In: Archive...
Demande d'acquisitions de biens nationaux des villes de La Flêche et de Valence, lors de la séance d...
Estagniol Nicolas Louis. Acquisition par la municipalité de Sedan de domaines nationaux, lors de la ...
Jaillant Jean-Jérôme. Soumission de la ville de Sens pour acquisition de biens nationaux, lors de la...
Boislandry François Louis de. Soumission de la municipalité de Versailles pour l'acquisition de bien...
Demande des provinces franches et rédimées de leur mention dans le décret sur les gabelles, et renvo...
Députation de la ville de la Flèche, lors de la séance du 29 juillet 1789. In: Archives Parlementair...
Demande d'envoi d'une députation au Roi, lors de la séance du 8 juillet 1789. In: Archives Parlement...
Renvoi au comité des rapports de demandes d'emprunt de la part de plusieurs villes pour assurer leur...
Décrets du 10 avril 1790 concernant des emprunts par diverses municipalités. In: Archives Parlementa...
Décret sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 3 novembre 1790. In: Archives Parlemen...
Décret portant vente des biens nationaux à diverses municipalités lors de la séance du 30 décembre 1...
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 28 décembre 1790. In: Archives Parleme...
Décret des 25, 26 et 29 juin 1790 sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 3 novembre ...
Bouche Charles-François. Demande de vérification concernant le décret du 7 janvier sur le serment de...
Demandes de congés de MM. de Saint-Mars et Chenon, lors de la séance du 23 octobre 1790. In: Archive...
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