Add to ORKGNominations de MM. César et Constantin de Faucher en remplacement de MM. de Saint-Sauveur et de Piis, démissionnaires, lors de la séance du 7 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 133
Nomination des députés membres du comité chargé de l'examen de la Caisse d'escompte, lors de la séan...
Vernier Théodore. Décret relatif à la nomination des commissaires pour les billets de la Caisse d'es...
Nomination de M. Hébrard en remplacement de M. Monssinat, lors de la séance du 5 avril 1790. In: Arc...
Nominations de MM. César et Constantin de Faucher en remplacement de MM. de Saint-Sauveur et de Piis...
Thouret Jacques-Guillaume. Nominations de nouveaux secrétaires, lors de la séance du 25 mai 1790. In...
Décret sur l'élection de MM. César et Constantin de Faucher, lors de la séance du 11 juin 1790. In: ...
Renvoi au comité de vérification des pouvoirs de MM. de Faucher, lors de la séance du 7 juin 1790. I...
Nominations des députés qui accompagneront M. le Président chez le Roi, lors de la séance du 5 octob...
Dubuat François-Marie. Nomination de M. du Buat en remplacement de M. d'Arguesseau, démissionnaire, ...
Nomination des députés de Saint-Domingue, lors de la séance du 7 juillet 1789. In: Archives Parlemen...
Du Mans de Bourglevesque Michel René. Nomination de M. Du Mans en remplacement de M. de Tessé, lors ...
Nomination des membres de la députation auprès du roi à propos de sa santé, lors de la séance du 8 m...
Nomination des membres composant la députation qui assistera à la commémoration du 14 juillet, lors ...
Béchant François. Nomination de M. l'abbé Bêchant en remplacement de M. de Gauville démissionnaire, ...
Résultat de la nomination des secrétaires, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parle...
Nomination des députés membres du comité chargé de l'examen de la Caisse d'escompte, lors de la séan...
Vernier Théodore. Décret relatif à la nomination des commissaires pour les billets de la Caisse d'es...
Nomination de M. Hébrard en remplacement de M. Monssinat, lors de la séance du 5 avril 1790. In: Arc...
Nominations de MM. César et Constantin de Faucher en remplacement de MM. de Saint-Sauveur et de Piis...
Thouret Jacques-Guillaume. Nominations de nouveaux secrétaires, lors de la séance du 25 mai 1790. In...
Décret sur l'élection de MM. César et Constantin de Faucher, lors de la séance du 11 juin 1790. In: ...
Renvoi au comité de vérification des pouvoirs de MM. de Faucher, lors de la séance du 7 juin 1790. I...
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