Démeunier Jean Nicolas. Demande de réunion des comités militaire et de la marine pour proposer un article sur la fédération, lors de la séance du 8 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 141
Bordeaux Jean-Nicolas. Demande de congés de M. Bordeaux, lors de la séance du 22 juillet 1790. In: A...
Vaudreuil Louis-Philippe de Rigaud, marquis de. Demande du comité de la marine visant à l'impression...
Renvoi au comité de l'article 5 du projet de décret sur l'administration de la marine, lors de la sé...
Démeunier Jean Nicolas. Demande de réunion des comités militaire et de la marine pour proposer un ar...
Ailly Michel François d', Defermon des Chapelières Jacques, Camus Armand Gaston. Demande des comités...
Begouën Jacques-François. Demande de membres supplémentaires pour le comité de la marine, lors de la...
Lesure Nicolas. Demande d'amnistie générale pour les soldats déserteurs, lors de la séance du 9 juil...
Defermon des Chapelières Jacques. Renvoi aux comités militaire et de la marine de l'article 1 du pro...
Bouche Charles-François. Demande de vérification concernant le décret du 7 janvier sur le serment de...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité de la marine d'un article du décret d'application de la ma...
Démeunier Jean Nicolas. Renvoi de l'article sur la garde du roi aux comités pour la rédaction, lors ...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Décret demandant l'état des congés militaires, lors de la séance du 21 octobre 1790. In: Archives Pa...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre sur le décret relati...
Bordeaux Jean-Nicolas. Demande de congés de M. Bordeaux, lors de la séance du 22 juillet 1790. In: A...
Vaudreuil Louis-Philippe de Rigaud, marquis de. Demande du comité de la marine visant à l'impression...
Renvoi au comité de l'article 5 du projet de décret sur l'administration de la marine, lors de la sé...
Démeunier Jean Nicolas. Demande de réunion des comités militaire et de la marine pour proposer un ar...
Ailly Michel François d', Defermon des Chapelières Jacques, Camus Armand Gaston. Demande des comités...
Begouën Jacques-François. Demande de membres supplémentaires pour le comité de la marine, lors de la...
Lesure Nicolas. Demande d'amnistie générale pour les soldats déserteurs, lors de la séance du 9 juil...
Defermon des Chapelières Jacques. Renvoi aux comités militaire et de la marine de l'article 1 du pro...
Bouche Charles-François. Demande de vérification concernant le décret du 7 janvier sur le serment de...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité de la marine d'un article du décret d'application de la ma...
Démeunier Jean Nicolas. Renvoi de l'article sur la garde du roi aux comités pour la rédaction, lors ...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Décret demandant l'état des congés militaires, lors de la séance du 21 octobre 1790. In: Archives Pa...
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Bordeaux Jean-Nicolas. Demande de congés de M. Bordeaux, lors de la séance du 22 juillet 1790. In: A...
Vaudreuil Louis-Philippe de Rigaud, marquis de. Demande du comité de la marine visant à l'impression...
Renvoi au comité de l'article 5 du projet de décret sur l'administration de la marine, lors de la sé...