Add to ORKGAdoption de l'article 16 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 143
Adoption de l'article 19 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 ju...
Adoption de l'article 6 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors d...
Adoption de l'article 4 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors d...
Adoption de l'article 16 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 ju...
Adoption de l'article 16 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance d...
Adoption de l'article 16 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance d...
Adoption de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors d...
Adoption de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors d...
Adoption de l'article 8 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 jui...
Adoption de l'article 20 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 ju...
Adoption de l'article 20 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 ju...
Adoption de l'article 6 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 jui...
Adoption de l'article 4 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors d...
Adoption de l'article 16 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 3 mars 1790. In:...
Adoption de l'article 19 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 ju...
Adoption de l'article 19 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 ju...
Adoption de l'article 6 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors d...
Adoption de l'article 4 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors d...
Adoption de l'article 16 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 ju...
Adoption de l'article 16 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance d...
Adoption de l'article 16 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance d...
Adoption de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors d...
Adoption de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors d...
Adoption de l'article 8 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 jui...
Adoption de l'article 20 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 ju...
Adoption de l'article 20 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 ju...
Adoption de l'article 6 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 jui...
Adoption de l'article 4 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors d...
Adoption de l'article 16 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 3 mars 1790. In:...
Adoption de l'article 19 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 ju...
Adoption de l'article 19 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 ju...
Adoption de l'article 6 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors d...
Adoption de l'article 4 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors d...