Discussion sur l'article 19 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790

Martineau Louis-Simon, Goupil de Préfeln Guillaume François, Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Camus Armand Gaston, Barrère de Vieuzac Bertrand, Duquesnoy Adrien-Cyprien, Prugnon Louis-Pierre-Joseph, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques. Discussion sur l'article 19 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 144-145