Menou Jacques François de Boussay, baron de. Décret concernant la contestation survenue à Brest entre les canonniers-matelots et les grenadiers pour la police des spectacles, lors de la séance du 9 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 153
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Adresses et dons patriotiques de diverses municipalités...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Décrets présentés par M. Menou pour le comité d'aliénat...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Décret portant vente de domaines nationaux à la municip...
Boussay Jacques-François de Menou, baron de. Décret concernant la contestation survenue à Brest entr...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Décret sur le paiement des gardes-françaises, lors de l...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Décret sur le logement des gens de guerre, lors de la s...
Merlin de Douai Philippe Antoine, Menou Jacques François de Boussay, baron de. Rapport par M. de Men...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Projet de décret sur les citadelles et châteaux forts d...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Décret sur la vente des biens nationaux à Orléans, lors...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Déclaration de la municipalité sur l'affaire des troubl...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Décret du comité d'aliénation concernant une vente à la...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Renvoi aux comités diplomatique et militaire d'une adre...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Réponse du Président aux adresses des gardes nationales...
Camus Armand Gaston. Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la guerre sur les tro...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Décrets du comité d'aliénation portant aliénation de do...
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