Target Guy-Jean-baptiste. Décret sur la garde nationale, sur proposition du comité de constitution, lors de la séance du 12 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 184-185
Tronchet François Denis. Projet de décret du comité de Constitution sur les jurés, lors de la séance...
Target Guy Jean-Baptiste. Remarque de M. Target au sujet des exemplaires imprimés de la Constitution...
Thouret Jacques Guillaume. Décret du 17 novembre 1789 sur les bases de la représentation nationale. ...
Target Guy Jean-Baptiste. Décret sur la garde nationale, sur proposition du comité de constitution, ...
Target Guy Jean-Baptiste. Décret relatif aux gardes nationales, lors de la séance du 30 avril 1790. ...
Duquesnoy Adrien. Renvoi au comité de Constitution de la proposition d'armer toutes les gardes natio...
Target Guy-Jean-baptiste. Rapport de M. Target, au nom du comité de constitution sur l'état des trav...
Target Guy Jean-Baptiste. Présentation d'un projet de décret par le comité de constitution sur la dé...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Projet de décret du comité de Constitution sur l'uniforme des ga...
Décret sur le bouton des gardes nationales, lors de la séance du 23 décembre 1790. In: Archives Parl...
Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Prieur Pierre-Louis. Renvoi au comité de constitution de deux p...
Vieillard . Décret sur la garde nationale de Meaux, lors de la séance du 27 mai 1790. In: Archives P...
Décret sur la division du département de la partie basse de la Bretagne, sur proposition du comité d...
Députation de la garde nationale de Sèvres, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parl...
Le Chapelier Isaac René Guy. Décret, proposé par M. Le Chapelier, au nom du Comité de Constitution, ...
Tronchet François Denis. Projet de décret du comité de Constitution sur les jurés, lors de la séance...
Target Guy Jean-Baptiste. Remarque de M. Target au sujet des exemplaires imprimés de la Constitution...
Thouret Jacques Guillaume. Décret du 17 novembre 1789 sur les bases de la représentation nationale. ...
Target Guy Jean-Baptiste. Décret sur la garde nationale, sur proposition du comité de constitution, ...
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