Roederer Pierre-Louis. Rapport de M. Rœderer sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 12 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 196
Renvoi au comité des impositions d'une adresse sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 12 octobre...
Chasset Charles Antoine. Ordre du jour de la séance du 13 novembre 1790 : discussion sur l'impôt du ...
Roussillou Pierre-Augustin. Reprise du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors ...
Roederer Pierre Louis. Rapport de M. Rœderer sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 12 juin 1790...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Roederer Pierre-Louis. Rapport par M. Rœderer sur le revenu public de l...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Roederer sur le revenu public de la vente exclusive d...
Ajournement du rapport du comité d'imposition sur le tabac et levée de la séance du 12 juin 1790 au ...
Roederer Pierre-Louis. Rapport lu par M. Rœderer sur le projet d’imposer les rentes, lors de la séan...
Roederer Pierre-Louis. Décret relatif à la vente du tabac, lors de la séance du 31 mars 1791. In: Ar...
Roussillou Pierre-Augustin. Rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séanc...
Roederer Pierre-Louis. Rapport par M. Rœderer sur l’organisation des corps de finances, lors de la s...
Roederer Pierre-Louis. Rapport par M. Rœderer sur le droit de timbre, lors de la séance du 8 janvier...
Roederer Pierre-Louis. Rapport par M. Rœderer sur la suppression de la régie générale, lors de la sé...
Projet de décret sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 16 novembre 1790. In: Archives Parlement...
Roederer Pierre-Louis. Rapport par M. Rœderer du comité d'imposition sur les diverses dispositions d...
Renvoi au comité des impositions d'une adresse sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 12 octobre...
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