Admission à la barre des élèves de l'institution du Mont-Saint-Paul et d'une députation du district des Mathurins, lors de la séance du 12 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 201-202
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Admissions de plusieurs députations à la barre, lors de l...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Barnave Antoine. Admission à la barre de la députation de la ci-deva...
Admission à la barre de deux officiers du régiment de Port-au-Prince et réponse du Président, lors d...
Admission à la barre d'une députation des officiers, sous-officiers et gendarmes nationaux de la pre...
Admission à la barre du président et des signataires des délibérations dos catholiques de Nîmes et d...
Treilhard Jean-Baptiste. Admission à la barre des députés de l'administration du département de l'Hé...
Admission à la barre d'une députation des électeurs de Seine-et-Oise, et insertion au procès-verbal ...
Admission à la barre de la députation du Châtelet, lors de la séance du 7 août 1790. In: Archives Pa...
Admission à la barre d'une députation des graveurs de Paris, lors de la séance du 31 mai 1791. In: A...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Admission à la barre d'une députation du directoire de d...
Admission à la barre d'une députation de la garde nationale de Brie-Comte-Robert, lors de la séance ...
Admission du directoire du département de Paris à la barre, lors de la séance du 30 septembre 1791. ...
Admission à la barre d'une députation des citoyens des villes de Charlemont et de Givet, lors de la ...
Treilhard Jean-Baptiste. Admission à la barre du comité des recherches de la ville de Paris, lors de...
André Antoine Balthazar d'. Admission à la barre de la commune et du comité des recherches de Paris,...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Admissions de plusieurs députations à la barre, lors de l...
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