Add to ORKGMougins de Roquefort Jean Joseph, Buzot François-Nicolas, Roederer Pierre-Louis, Loys Jean-Baptiste. Discussion du rapport par M. Chabroud sur l'affaire du sieur Girard à Evreux, lors de la séance du 12 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 202
Goupilleau de Fontenay Jean-François, Richier de la Rochelongchamps Jacques-Raymond de, Duval d'Épré...
Prieur de la Marne Pierre Louis, Gaultier de Biauzat Jean-François. Discussion et renvoi au comité d...
Malouet Pierre Victor, Maury Jean Siffrein. Discussion sur le rapport présenté par M. Goudard, au no...
Mougins de Roquefort Jean Joseph, Buzot François-Nicolas, Roederer Pierre Louis, Loys Jean-Baptiste....
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Bonnay Charles François, marquis de. Discussion du rappo...
Chabroud Charles. Rapport par M. Chabroud sur l'affaire du sieur Girard à Evreux, lors de la séance ...
Le Chapelier Isaac René Guy, André Antoine Balthazar d', Goupil de Préfeln Guillaume François, Duque...
Martineau Louis Simon, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Madier de Montjau Noel Joseph, André ...
Ajournement de la discussion du rapport par M. Chabroud sur la procédure du Châtelet au sujet de l'a...
Chabroud Charles, Cazalès Jacques Antoine de, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, F...
Lavie Marc Antoine, Rewbell Jean François, Gouttes Jean-Louis. Discussion du rapport relatif à l'aff...
Goupil de Préfeln Guillaume François, Robespierre Maximilien, Mougins de Roquefort Jean Joseph. Disc...
Devillas Jean-Baptiste, Garat Dominique (Aîné), Mougins de Roquefort Jean Joseph. Discussion sur le ...
Loys Jean-Baptiste, Prieur (de la Marne), Bergasse-Laziroule Georges. Discussion du rapport du comit...
Maury Jean Siffrein, abbé, Rewbell Jean François. Discussion sur le rapport de M. de Menou sur l'aff...
Goupilleau de Fontenay Jean-François, Richier de la Rochelongchamps Jacques-Raymond de, Duval d'Épré...
Prieur de la Marne Pierre Louis, Gaultier de Biauzat Jean-François. Discussion et renvoi au comité d...
Malouet Pierre Victor, Maury Jean Siffrein. Discussion sur le rapport présenté par M. Goudard, au no...
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