Add to ORKGSaint-Esteven Jean-Louis-Xavier de, Sieyès Emmanuel-Joseph, Bouche Charles-François, Gouttes Jean-Louis, Martineau Louis-Simon, Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Prieur (de la Marne), Dumouchel Jean-Baptiste, Sillery Charles Alexis Brulart, marquis de, Moreau Etienne-Vincent, Mougins de Roquefort Antoine-Boniface, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 215-216
Martineau Louis-Simon, Le Borlhe de Grandpré Jean-Baptiste. Amendement de M. Le Borlhe de Grandpré à...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Amendement de l'article 1 du titre III du décret sur les jurés, lors...
Barnave Antoine. Amendement à l'article 1er de la section III, chapitre II, titre III du projet de C...
Saint-Esteven Jean Louis Xavier de, Sieyès Emmanuel Joseph, Bouche Charles-François, Gouttes Jean-Lo...
Bonal François de, Martineau Louis Simon, Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Amendement de M. Grégoire à...
Richier Jacques Raymond de, Pison du Galand Alexis François, Merlin de Douai Philippe Antoine. Amend...
Mougins de Roquefort Jean Joseph, Démeunier Jean Nicolas, Delavigne Jacques. Amendements à l'article...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Amendements des articles 4, 5, 7, 8, 11 du titre Ier du projet de ...
Camus Armand Gaston. Amendement de M. Camus sur les articles 43 et 44 du titre II du projet de décre...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Amendements par M. Le Chapelier des articles 27 et 28 du projet de décr...
Mougins de Roquefort Jean Joseph. Amendement à l'article 1er du projet de décret sur les dettes des ...
Amendement à l'article 14 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Amendement de M. l'abbé Grégoire sur l'article 26 du titre II du proj...
Projets d'articles sur la constitution civile du clergé, en annexe de la séance du 21 avril 1790. In...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Lucas Jean-Baptiste Joseph. Amendements aux art...
Martineau Louis-Simon, Le Borlhe de Grandpré Jean-Baptiste. Amendement de M. Le Borlhe de Grandpré à...
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